Interventions de M. Guy FISCHER
(mercredi 13 juillet 2011)
Les interventions en séance publique :
Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.
Séance du mercredi 13 juillet 2011
Procès-verbal
Décision du Conseil constitutionnel
Dépôt d'un rapport du Gouvernement
Communication du Conseil constitutionnel
PROPOSITION DE LOI
MODIFIANT CERTAINES DISPOSITIONS DE LA LOI N° 2009-879 DU 21 JUILLET 2009 PORTANT RÉFORME DE L'HÔPITAL ET RELATIVE AUX PATIENTS, À LA SANTÉ ET AUX TERRITOIRES
n° 2011-940 (dossier législatif)
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
- Intervention 11
- Intervention 12
Article 25
Article 3 ter (Contrats d'exercice libéral dans les établissements privés à but non lucratif)
- Intervention 15
- Intervention 16
- Intervention 17
- Intervention 18
- Intervention 19
- Intervention 20
- Intervention 21
- Intervention 22
- Intervention 23
- Intervention 24
- Intervention 25
- Intervention 26
- Intervention 27
- Intervention 28
- Intervention 29
- Intervention 30
Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire du Mali
PROPOSITION DE LOI
TENDANT À FACILITER L'UTILISATION DES RÉSERVES MILITAIRES ET CIVILES EN CAS DE CRISE MAJEURE
n° 2011-892 (dossier législatif)
- Intervention 32
- Intervention 33
- Intervention 34
- Intervention 35
- Intervention 36
- Intervention 37
- Intervention 38
Article 1er
Article 7
PROJET DE LOI DE FINANCEMENT DE LA SÉCURITÉ SOCIALE
RECTIFICATIVE POUR 2011
n° 2011-894 (dossier législatif)
Article 1er
PROPOSITION DE LOI
POUR LE DÉVELOPPEMENT DE L'ALTERNANCE ET LA SÉCURISATION DES PARCOURS PROFESSIONNELS
n° 2011-893 (dossier législatif)
Article 13 bis
Article 6 nonies (Stages en entreprise)
- Intervention 64
- Intervention 65
- Intervention 66
- Intervention 67
- Intervention 68
- Intervention 69
- Intervention 70
- Intervention 71
Décisions du Conseil constitutionnel sur des questions prioritaires de constitutionnalité
Clôture de la session extraordinaire
Ordre du jour
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