Séance du mardi 13 octobre 2015

Procès-verbal

Souhaits de bienvenue à une délégation du Sénat gabonais

Questions orales

Question orale sans débat sur les brevets industriels Carbone Savoie

Question orale sans débat sur les conséquences pour le personnel retraité de la restructuration de l'entreprise Areva

Question orale sans débat sur les fermetures de perceptions en Ariège

Question orale sans débat sur les lignes ferroviaires dans l'Aisne

Question orale sans débat sur la fermeture de la base régionale d'Air France à Nice

Question orale sans débat sur les nuisances du trafic aérien de l'aéroport de Genève

Question orale sans débat sur l'accès au revenu de solidarité active

Question orale sans débat sur l'application des conventions collectives au sein des entreprises d'insertion

Question orale sans débat sur le coût du traitement social du chômage

Question orale sans débat sur l'avenir du train de nuit Paris-Briançon

Question orale sans débat sur la continuité écologique des cours d'eau

Question orale sans débat sur la situation des conservatoires et des écoles de musique

Question orale sans débat sur le désert médical dans les établissements scolaires

Question orale sans débat sur la mer Méditerranée et l'héritage des pollutions passées

Question orale sans débat sur la rémunération des assistants d'éducation dans l'enseignement technique agricole

Question orale sans débat sur les communes nouvelles et le classement touristique

Question orale sans débat sur le « pacte financier » pour les communes nouvelles créées après le 1er janvier 2016

Question orale sans débat sur les contrôles au faciès

Question orale sans débat sur la politique gouvernementale de sécurité en milieu rural

Question orale sans débat sur la maîtrise de l'urbanisation autour des sites nucléaires

Question orale sans débat sur les difficultés entre collectivités locales et Eco-DDS

Question orale sans débat sur les communes et les obligations de production de logements sociaux

Question orale sans débat sur le projet d'aménagement du parc Georges Valbon à La Courneuve

Question orale sans débat sur le port de gilets de haute visibilité pour les élèves usagers de transports scolaires

Fin de section

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.