Allez au contenu, Allez à la navigation

Interventions de M. Joël LABBÉ

Les résumés des débats :

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI
RELATIF À LA TRANSITION ÉNERGÉTIQUE POUR LA CROISSANCE VERTE


première lecture


[n° 2015-992 (10, 11, 16, 17, 18 et 19 février 2015)]


(Voir le dossier législatif)

Rechercher une intervention :

  Organisation de la discussion :

. (texte intégral du JO)

Article 1er (art. L. 100-1, L. 100-2 et L. 100-4 du code de l'énergie, art. L. 222-1 du code de l'environnement, art. 2 à 6 et 9 à 13 de la loi n° 2005-781 du 13 juillet 2005 et art. 22 de la loi n° 2009-967 du 3 août 2009 - Objectifs de la politique énergétique)

Article 19 (art. L. 110-1 et L 110-1-1 [nouveau] du code de l'environnement - Objectifs de transition vers une économie circulaire et objectifs de prévention et valorisation des déchets)

. (texte intégral du JO)
. (texte intégral du JO)

Articles additionnels après l'article 22 sexies

. (texte intégral du JO)

Article 22 septies A (Supprimé) (art. L. 2334-22 du code général des collectivités territoriales - Incitation à la maîtrise de l'éclairage public)

. (texte intégral du JO)
. (texte intégral du JO)
. (texte intégral du JO)

Article 22 septies (Supprimé) (art. L. 2334-22 du code général des collectivités territoriales - Incitation financière à la maîtrise de l'éclairage public par les communes)

. (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 22 septies

. (texte intégral du JO)
. (texte intégral du JO)

Article 22 decies (Texte non modifié par la commission) (art. L. 541-15-2 [nouveau] du code de l'environnement - Lutte contre le gaspillage alimentaire)

. (texte intégral du JO)
. (texte intégral du JO)

Article 27 bis A (art. L. 314-24 [nouveau] du code de l'énergie - Financement participatif dans les sociétés de projet de production d'énergie renouvelable)

. (texte intégral du JO)
. (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 33

. (texte intégral du JO)
. (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 34

. (texte intégral du JO)

Article 48 (art. L. 133-2 et art. L. 222-1-A à L. 222-1-E [nouveaux] du code de l'environnement - Budgets carbone et stratégie bas-carbone)

. (texte intégral du JO)
. (texte intégral du JO)
. (texte intégral du JO)

Article additionnel avant l’article 63 quinquies

. (texte intégral du JO)