Interventions de M. Jacques LEGENDRE
Les résumés des débats :
Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.
PROJET DE LOI DE FINANCES
POUR 2012
première lecture
[n° 2011-1977 (25, 28 novembre et 1er décembre 2011)]
(Voir le dossier législatif)
Deuxième partie :
Culture :
Article 32 et état B (Crédits du budget général)
. (texte intégral du JO)Médias, livre et industries culturelles - Compte de concours financiers : avances à l'audiovisuel public :
. (texte intégral du JO)Article 32 et état B (Crédits du budget général)
. (texte intégral du JO). (texte intégral du JO)

