Séance du mardi 2 juillet 2019

Procès-verbal

Ouverture de la première session extraordinaire de 2018-2019

Modification de l’ordre du jour

Questions orales

Question orale sans débat sur le développement de la méthanisation en Seine-et-Marne

Question orale sans débat sur l'homologation des véhicules agricoles

Question orale sans débat sur l'interdiction de la vente des chauffages au bois non performants

Question orale sans débat sur la fermeture de bureaux de poste dans le Calvados

Question orale sans débat sur la relance de la politique minière de la France

Question orale sans débat sur la problématique de la « fabrication détachée »

Question orale sans débat sur la protection des marques de territoire

Question orale sans débat sur l'assujettissement aux impôts commerciaux des syndicats informatiques

Question orale sans débat sur le respect de l'obligation de dépôt des comptes pour les entreprises outre-mer bénéficiaires d'un avantage fiscal

Question orale sans débat sur les pêcheurs des lacs alpins en péril

Question orale sans débat sur le mode de scrutin dans les communes de moins de 1 000 habitants

Question orale sans débat sur la levée du moratoire relatif aux machines à voter

Question orale sans débat sur la situation précaire des mineurs étrangers non accompagnés

Question orale sans débat sur la prise de rendez-vous à la préfecture du Val-de-Marne

Question orale sans débat sur les agressions de sapeurs-pompiers

Question orale sans débat sur les dispositifs d'alerte des populations dans les communes concernées par le périmètre du plan particulier d'intervention

Question orale sans débat sur les assistants médicaux

Question orale sans débat sur les arrêts maladie des élus municipaux

Question orale sans débat sur l'aide à domicile

Question orale sans débat sur les hôpitaux du sud de l'Oise

Question orale sans débat sur l'hôpital Saint-Claude à Saint-Quentin

Question orale sans débat sur la prise en charge des transports assurés par le service départemental d'incendie et de secours

Question orale sans débat sur la pénurie de médicaments

Question orale sans débat sur l'avenir de l'unité SOS Main du Diaconat de Mulhouse

Question orale sans débat sur la réalité effective de la coparentalité en cas de séparation

Question orale sans débat sur le coût de l'instruction des permis de construire pour les petites communes

Question orale sans débat sur la pénalisation des grands syndicats d'eau et d'assainissement

Question orale sans débat sur la lutte contre l'occupation illégale de logements et locaux vacants

Question orale sans débat sur le financement par des intercommunalités de la rénovation d'un service hospitalier urgentiste

Question orale sans débat sur l'arboretum national des Barres

Question orale sans débat sur la gestion des prairies et le retournement des terres à Anor et dans la Sambre-Avesnois

Question orale sans débat sur la prédation des troupeaux

Question orale sans débat sur le vote par internet pour les élections consulaires de 2020

Question orale sans débat sur le décrochage de Metz dans l'université de Lorraine

Question orale sans débat sur les modalités de calcul des retraites des professeurs des écoles

Question orale sans débat sur les sous-effectifs chroniques au sein des juridictions

Fin de section

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.