Question orale avec débat de M. Jean-Paul Emorine sur les pôles de compétitivité et pôles d'excellence rurale

DÉsignation D'UN SÉNATEUR en mission

communication relative À UNE COMMISSION MIXTE PARITAIRE

PROPOSITION DE LOI RELATIVE AUX MODALITÉS DE DISSOLUTION DE LA MUTUELLE DÉNOMMÉE SOCIÉTÉ NATIONALE "LES MÉDAILLÉS MILITAIRES" n° 2007-246 (dossier législatif)

PROPOSITION DE LOI TENDANT À MODIFIER CERTAINES DISPOSITIONS RELATIVES AU FONCTIONNEMENT DE LA COLLECTIVITÉ TERRITORIALE DE CORSE n° 2009-832 (dossier législatif)

modification de l'ORDRE DU JOUR

PROPOSITION DE LOI VISANT À ORGANISER LE RECOURS AUX STAGES (dossier législatif)

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