• Une
• Décentralisation
• Regards croisés
• Focus
• Portraits
• En direct
• Site du Sénat

Le 8 novembre, le Sénat a accueilli, une nouvelle fois, la cérémonie de remise des prix du concours Talents des cités, qu'il coorganise avec le secrétariat d'État à la Politique de la ville. Créé en 2002, Talents des cités soutient la création d'entreprises et d'associations dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville. Présidée par Gérard Larcher, cette édition 2008 a pris une tonalité particulière avec la présence de la ministre Fadela Amara et de Carla Bruni-Sarkozy. « J'ai une impression d'espoir, de joie, de découverte. Je suis bluffée par tous ces talents, leurs idées et leur courage », a déclaré la première dame de France en remettant le prix « Espoirs banlieue ». Douze projets nationaux et quarante régionaux ont été primés en 2008.

PFUE : La Cosac de Paris

Temps fort de la présidence de l'Union européenne, la 40e Conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires (Cosac) qui s'est réunie au Sénat, les 3 et 4 novembre derniers, sous la coprésidence de Hubert Haenel (Haut- Rhin, UMP) et Pierre Lequiller (Yvelines, UMP) respectivement présidents des commissions des Affaires européennes du Sénat et de l'Assemblée nationale, a donné lieu à des débats animés avec François Fillon, Premier ministre, Jean- Pierre Jouyet, secrétaire d'État chargé des Affaires européennes, et Jacques Barrot, vice-président de la Commission européenne. À l'issue de ses travaux, la Cosac a adopté une contribution sur l'action de l'Union à l'égard de la crise économique et financière et de la sécurité énergétique européenne.

Écoles privées : Financement clarifié

Mettre un terme au feuilleton de l'article 89 de la loi du 13 août 2004 relative aux libertés et aux responsabilités locales : tel est l'objectif de la proposition de loi de Jean-Claude Carle (Haute-Savoie, UMP), Yves Détraigne (Marne, UC) et plusieurs de leurs collègues. Obligeant les communes de résidence des élèves à participer au financement de leur scolarité lorsqu'ils fréquentent une école privée située dans une autre commune, l'article 89 ne reprenait pas explicitement, pour les écoles privées, les conditions posées par le code de l'éducation pour les écoles publiques. Dans un souci de clarification, la proposition de loi sénatoriale, discutée mi-décembre, substitue deux nouveaux articles au texte actuel. Ils prévoient que les communes de résidence ne financeront pas les écoles privées dans des cas où elles n'auraient pas eu à financer les écoles publiques. « Les écoles privées sauront enfin sur quels financements elles peuvent compter », a déclaré le rapporteur.

Tsunami : Un risque sous-estimé

La France n'est pas à l'abri du risque de tsunami. Or, le pays n'est toujours pas doté d'un système national d'alerte aux séismes maritimes. Tel est le constat de Roland Courteau (Aude, Soc.), auteur en décembre 2007 d'un rapport consacré à la prévention du risque de tsunami sur les côtes françaises. M. Courteau a toutefois relevé des progrès ponctuels depuis la publication de ses travaux.