Outre-mer
Vous trouverez sur cette page les études de législation comparée sur le thème : Outre-mer.
Vous pouvez également accéder par le menu de gauche aux pages consacrées aux dossiers législatifs, aux rapports d'information et aux documents de travail relatifs à ce thème.
Études de législation comparée sur le thème : Outre-mer
2020
- LC 290 : Recueil des notes
de synthèse de novembre 2019 à février 2020 (mars 2020)
2013
- LC 234 : Les ressources
minérales marines profondes : nodules polymétalliques, encroûtements et
sulfures hydrothermaux (mars 2013)
- LC 230 : L'exploration et
l'exploitation pétrolières en mer (janvier 2013)
2011
- LC 216 : Les réformes
récentes de l'Administration (mai 2011)
2000
- LC 73 : Le statut des îles
européennes (avril 2000)
Pour toute remarque ou suggestion relative aux études de législation comparée, veuillez contacter : legcomp@senat.fr