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ADEME

Mercredi 5 février 2020 - La commission de l'aménagement du territoire a entendu Arnaud Leroy, Président du conseil d'administration de l'Ademe

 

Mercredi 5 février 2020, la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable a entendu Arnaud LEROY, Président du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe).
 


à revoir en vidéo


 

 

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Mercredi 7 mars 2018, la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable avait entendu Arnaud LEROY, candidat proposé aux fonctions de Président du conseil d'administration de l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Énergie (ADEME), en application de la loi organique n° 2010-837 et de la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010 relatives à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution .

La commission de l'aménagement du territoire et du développement durable du Sénat s’était ensuite prononcée sur ladite nomination : 22 voix pour, 1 voix contre et 4 bulletins blancs ou nuls.

La commission compétente de l'Assemblée nationale s’est ainsi prononcée : 35 voix pour et 5 abstentions.

 


revoir en vidéo l'audition de 2018