MARDI 28 FEVRIER 2012

La mission d'information sur le métier d'enseignant (commission de la culture), procédera aux auditions ci-après :

14 h 30 : M. Marcel POCHARD, ancien président de la Commission sur l'évolution du métier d'enseignant ;

15 h 30 : M. Vincent CHRIQUI, directeur du Centre d'analyse stratégique (CAS)

A 18h30, la mission commune d'information sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique auditionnera M. Dominique MARANINCHI, directeur général de l'Agence française de sécurité des produits de santé (Afssaps) qui aura été préalablement entendu à 17h30 par la commission des affaires sociales dans le cadre de la désignation du nouveau directeur général de l'Afssaps.

MERCREDI 29 FEVRIER 2012

A partir de 9h30, la commission de la culture procédera à une série d'auditions sur le thème "Diversité et accès aux études supérieures".

9h30 : M. Rémi FRENTZ, directeur général de l'agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances (ACSE) ;

10h30 M. Richard DESCOING, directeur de l'institut d'études politiques (IEP) de Paris ;

11h45 : M. Xavier PATIER, directeur de l'information légale et administrative (DILA) des services du Premier ministre.

A 11h, la commission des affaires étrangères auditionnera M. Jacques AUDIBERT, directeur général des affaires politiques et de sécurité du ministère des affaires étrangères, sur l'Iran.

La mission d'information sur la carte scolaire (commission de la culture) procédera à une série d'auditions :

14h15 : M. Pierre MERLE, professeur de sociologie à l'Institut universitaire de formation des maîtres (IUFM) de Bretagne ;

15h15 : M. Xavier NAU, rapporteur du Conseil économique, sociale et environnemental, sur les inégalités à l'école.

A 10h, la commission de l'économie auditionnera M. Régis HOCHART, membre du Conseil économique, social et environnemental sur son rapport "La future Politique agricole commune après 2013".

Elle poursuivra à 14h30 avec l'audition, ouverte à la presse et au public, de M. François JACQ faite en application de l'article 13 de la Constitution en vue de sa reconduction aux fonctions de Président-directeur général de Météo France.

La commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois auditionnera à 14h dans le cadre de son contrôle de l'application de la loi relative aux droits des malades et à la fin de vie, M. Régis AUBRY, président de l'Observatoire national de la fin de vie, à l'occasion de la sortie de son rapport : "Fin de vie : un premier état des lieux".

Par ailleurs, dans le cadre du contrôle de l'application de la loi instituant un droit au logement opposable (Dalo), la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois organisera une Table ronde (retransmise en direct sur le site du Sénat) avec les représentants d'associations et d'institutions, membres du comité de suivi de la mise en œuvre du Dalo :

M. Bernard LACHARME, secrétaire général du Haut comité pour le logement des personnes défavorisées ;

M. Jean-Baptiste EYRAUD, président de l'association Droit au logement ;

M. Patrick DOUTRELIGNE, délégué général de la fondation Abbé Pierre ;

M. Bruno MOREL, délégué général d'Emmaüs Solidarité ;

M. Jean-Yves GUERANGER, responsable Habitat-Ville et Mme Marisol NODE-LANGLOIS, chargée des relations avec les parlementaires, du mouvement ATD Quart-monde.

JEUDI 1ER MARS 2012

Le Groupe d'information sur le Tibet auditionnera, à partir de 10h30, M. Kelsang GYALTSEN, émissaire du Dalaï Lama pour les négociations avec la Chine.

Consulter le programme des commissions (flash Info)