Les Sénateurs ont débattu, mardi 31 janvier, sur l'efficacité énergétique, notamment en matière de transport et de logement, à l'occasion d'une séance de questions cribles thématiques.

Retrouvez les précédentes séances de questions cribles  

L'article 75 ter du Règlement du Sénat dispose que :

" L'ordre du jour du Sénat comporte deux fois par mois des questions cribles thématiques. La Conférence des présidents fixe les caractéristiques de ces questions, la procédure en séance et arrête la répartition de leur nombre entre les groupes en tenant compte de leur importance numérique de sorte que chaque groupe dispose au minimum d'une question à chaque séance. "

Pour aller plus loin :

Rapports d'information :

- Villes du futur, futur des villes : quel avenir pour les villes du monde ? (juin 2011) - Tome 1 et Tome II 

- Taxe carbone : un état des lieux   (février 2010)

- Énergies renouvelables et développement local : l'intelligence territoriale en action (juin 2006)

Textes législatifs :

- Résolution sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à l'efficacité énergétique du 15 Novembre 2011 ;

- Loi portant engagement national pour l'environnement (Grenelle II) du 12 juillet 2010 ;

- Loi de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement (Grenelle I) du 3 août 2009 ;

- Résolution "Paquet énergie climat - Gaz à effet de serre" du 28 novembre 2008