MARDI 10 JUILLET 2012

 A 11h00, Mme Fabienne KELLER (UMP-Bas-Rhin) présentera, sous la présidence de M. Joël BOURDIN (UMP-Eure), les conclusions de son rapport d'information sur les nouvelles menaces des maladies infectieuses émergentes, au nom de la délégation à la prospective.

A 14h30, la commission des finances auditionnera, en présence de la presse et du public, M. Jean-Pierre JOUYET, candidat proposé par M. le Président de la République en tant que directeur général de la Caisse des dépôts et consignations, en application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution.

La mission commune d'information sur les pesticides et leur impact sur la santé et l'environnement procèdera à une série d'auditions :

• 15 h 30 - M. Patrick LORIE, président de la Fédération Nationale des Métiers de la Jardinerie (FNMJ), et de M. Christian de LUZY, délégué FNMJ des établissements Truffaut, responsable du groupe « distribution des produits phytopharmaceutiques », 
• 16 h 15 - M. Philippe JOGUET, directeur développement durable, RSE, et questions financières de la Fédération des entreprises du Commerce et de la Distribution (FCD) et de Mme Giulia BASCLET, conseillère environnement,
• 17 h 00 - M. Philippe de SAINT-VICTOR, directeur du pôle développement et prospective de SNCF Infra, et de M. François LAUREZAL, expert technique « géométrie de la voie et maîtrise de la végétation »,
• 18 h 00 - M. Jean-Marc BOURNIGAL, président de l'Institut national de Recherche en Sciences et Technologies pour l'Environnement et l'Agriculture (IRSTEA), et de M. Pierrick GIVONE, directeur général délégué recherche innovation.

La commission des affaires sociales auditionnera, à 16 h 00, M. Didier MIGAUD, premier président de la Cour des comptes, sur la certification des comptes 2011 de la sécurité sociale.

A 16h30, la commission des affaires économiques, conjointement avec la commission du développement durable, auditionneront, en présence de la presse et du public, Mme Cécile DUFLOT, ministre de l'égalité des territoires et du logement.  Cette audition sera retransmise en direct sur le site du Sénat.

A 16h30, la commission de la culture, de l'éducation et de la communication auditionnera :

• M. Vincent PEILLON, ministre de l'éducation nationale,
• Mme George PAU-LANGEVIN, ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, chargée de la réussite éducative.

La mission commune d'information portant sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique examinera, à 17h30, le rapport de M. Bernard CAZEAU (Soc.- Dordogne), rapporteur.

A 18h00, la mission commune d'information sur les inondations qui se sont produites dans le Var au mois de novembre 2011 auditionnera :

• M. Jean-Pierre BAYLE, Président de la 4ème chambre de la Cour des comptes
• MM. Cyrille SCHOTT, Géraud GUIBERT et Jean-Michel SANSOUCY.

MERCREDI 11 JUILLET 2012

A 9h00, la commission des affaires sociales auditionnera Mme Anne BURSTIN, candidate au poste de directrice générale de l'Institut national du cancer (INCa).

La commission du développement durable auditionnera, à 11h00, M. François LOOS, président de l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Énergie (ADEME)

Le groupe de travail sur la protection sociale et la santé des étudiants procèdera à plusieurs auditions :

• 14 h 30 - M. François BONACCORSI, directeur du Centre national des oeuvres universitaires et sociales (Cnous),
• 15 h 45 - MM. Norbert BONTEMPS, président du comité maladie, Alain ROUCHE, directeur santé, et Jean-Paul LABORDE, directeur des affaires parlementaires de la Fédération française des sociétés d''assurance (FFSA).

La mission commune d'information sur les inondations qui se sont produites dans le Var au mois de novembre 2011 organisera un après-midi d'auditions :

• 14 h 00 - M. Thibaud NORMAND, chef du service Prévention des risques de la DREAL- PACA,
• 15 h 00 - Mme Stéphanie BIDAULT, déléguée générale et de M. Nicolas BAUDUCEAU, directeur scientifique et technique du Centre Européen de Prévention des Risques d'inondation (CEPRI).
• 16 h 00 - Général Pierre CHAVANCY, chef de la division emploi de l'état-major des armées.
• 17 h 00 - M. Jean-Luc SALAGNAC, chef de projets pluridisciplinaires au Centre Scientifique et Technique du Bâtiment (CSTB).

Le groupe de travail sur la présence médicale sur l'ensemble du territoire procédera à plusieurs auditions :

• 14 h 30 - Docteurs Michel CHASSANG, président de la Confédération des syndicats médicaux françai, et Michel COMBIER, président de l'Union nationale des omnipraticiens (UNOF),
• 15 h 15 - Docteur Claude LEICHER, président de MG France, syndicat des médecins généralistes, 
• 16 h 00 - Docteur Christian JEAMBRUN, président du Syndicat des médecins libéraux (SML).

La délégation à l'outre-mer auditionnera, à 16h30, M. Victorin LUREL, ministre des outre-mer. Cette audition est ouverte à la presse et sera retransmise en direct sur le site du Sénat.

La commission de la culture et de l'éducation auditionnera, à 16h30, Mme Geneviève FIORASO, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche.

La commission des affaires étrangères auditionnera :

• 17 h 00 - M. Laurent FABIUS, ministre des Affaires étrangères,
• 18 h 30 - M. Jean-Yves LE DRIAN, ministre de la Défense.

JEUDI 12 JUILLET 2012

Mme Chantal JOUANNO (UMP-Paris), présidente, et M. Bernard CAZEAU (Soc. Dordogne), rapporteur, présenteront, à 9h30, les conclusions de la mission d'information sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique.

La délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes procèdera à deux auditions sur le thème Femmes et travail :

• 10 h 00 - François FATOUX, délégué général de l'Observatoire sur la responsabilité sociétale des entreprises.
• 11 h 00 - Mme Brigitte GRÉSY, inspectrice générale à l'Inspection générale des affaires sociales (IGAS).

Le groupe de travail sur la protection sociale et la santé des étudiants procèdera à l'audition de Mme Anne FRAISSE, vice-présidente de la Conférence des présidents d'université en charge des questions vie étudiante et M. Pierre TAPIE, président de la Conférence des grandes écoles.

Le groupe d'études Médias et Nouvelles technologies organisera de 9h30 à 17h00 une table ronde sur les effets sociétaux de la révolution numérique.

Pour assister aux auditions ouvertes au public, il convient de se présenter, muni d'une pièce d'identité, au 15 rue de Vaugirard, 75006 PARIS.

Le programme de travail des commissions

Le flash info de la semaine

L'ordre du jour de la séance publique