La session extraordinaire se poursuit avec l'examen en séance publique à partir du 24 septembre du projet de loi portant création des emplois d'avenir.

LUNDI 24 SEPTEMBRE

A 14h30 et le soir, le Sénat examine le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, portant création des emplois d'avenir.

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MARDI 25 SEPTEMBRE

A 9h30, les Sénateurs interrogeront le Gouvernement lors d'une séance de questions orales.

A partir de 14h30, ils poursuivront l'examen du projet de loi portant création des emplois d'avenir.

MERCREDI 26 SEPTEMBRE

A partir de 11h15, le soir et, éventuellement, la nuit, les Sénateurs achèveront l'examen du projet de loi portant création des emplois d'avenir puis débuteront l'examen du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière européenne et fiscale.

Enfin, le Sénat examinera le projet de loi relatif à la régulation économique outre-mer et portant diverses dispositions relatives à l'outre-mer.    

VENDREDI 28 SEPTEMBRE

Eventuellement, suite de l'examen du projet de loi relatif à la régulation économique outre-mer à partir de 9h30.

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