LUNDI 24 SEPTEMBRE

A 15h30, la commission des affaires étrangères et de la défense  du Sénat et la commission de la Défense de l'Assemblée nationale se réunissent à l'Assemblée nationale pour une réunion sur le Livre blanc de la Défense et de la Sécurité nationale.

A 19h30, la mission commune d'information sur les inondations dans le Var examinera le rapport de Pierre-Yves COLLOMBAT (RDSE - Var).

MARDI 25 SEPTEMBRE

• A 9h30, la commission des affaires sociales auditionne François TOUJAS, candidat pressenti au poste de président de l'Etablissement français du sang.
  
  

• Le groupe de travail sur la présence médicale sur l'ensemble du territoire de la commission du développement durable procèdera à une série d'auditions :

14 h 00 - MM. Pierre CATOIRE, président, et Benjamin BIRENE, vice-président en charge de la démographie médicale, de l'Association nationale des étudiants en médecine de France ;

15 h 00 - MM. Alain BERGEAU, président, et Cyrille PERNOT, délégué général, de la Fédération française des masseurs-kinésithérapeutes rééducateurs ;

16 h 00 - M. Christian COUZINOU, président de l'Ordre national des chirurgiens dentistes ;

17 h 00 - M. Jean de KERVASDOU�É, professeur titulaire de la chaire d'économie et gestion des services de santé au Conservatoire national des arts et métiers.

• Le groupe de travail sur l'application de la loi relative aux établissements publics de coopération culturelle de la commission de la culture organisera une série d'auditions : 

14 h 00 - M. Didier SALZGEBER du Comité national de liaison des EPCC;

15 h 15 - M. Jean-Pierre SAEZ, directeur de l'Observatoire des politiques culturelles ;

16 h 30 - M. Jean-Pierre VAN DAM, président de l'association des directeurs régionaux des affaires culturelles.

MERCREDI 26 SEPTEMBRE

• La commission des affaires sociales auditionnera, à 9h30, M. Didier MIGAUD, Premier président de la Cour des comptes sur le rapport annuel de la Cour sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale.

• La commission des finances auditionnera, à 10h et en présence de la presse, pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes sur l'entretien du réseau ferroviaire national :

- Christian DESCHEEMEAKER, président de la 7ème Chambre de la Cour des comptes, et André LE MER, conseiller maître ;

- Daniel BURSAUX, Directeur Général des infrastructures, des transports et de la mer au ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie ;

- Alain QUINET, Directeur Général délégué de Réseau ferré de France ;

- Pierre IZARD, Directeur Général délégué de la SNCF.

Cette audition sera retransmise en direct sur le site Sénat

• A 10h, la commission de la culture procèdera à l'audition conjointe de MM. Florian SALAZAR-MARTIN, vice-président en charge de la commission politiques culturelles et territoires, Jean-François BURGOS, vice-président en charge des commissions cinéma et musiques actuelles, et Gérard CHAMBON, membre du bureau de la Fédération nationale des collectivités territoriales pour la culture.

• Le groupe de travail sur sur l'application de la loi relative aux établissements publics de coopération culturelle auditionnera, à 11 h 30, Mme Danièle YVERGNIAUX, directrice du site de Quimper au sein de l’Ecole européenne supérieure d’art de Bretagne et M. Dominique PASQUALINI, directeur de l’école de Châlon, en cours de transformation en EPCC, représentants de l’Association nationale des directeurs d’écoles supérieures d’art (ANDEA)

• Le groupe de travail sur la présence médicale sur l'ensemble du territoire poursuivra ses travaux avec un après-midi d'auditions :

14 h 00 - M. Pierre CAMANI, sénateur, président du conseil général du Tarn-et-Garonne et MM. Philippe HERSCU, chef du service Territoires, Jean-Pierre HARDY, chef du service Affaires sociales et Mme Marylène JOUVIEN, chargée des relations avec le Parlement à l'Assemblée des Départements de France (ADF)  ;

14 h 45 - Mme Geneviève DARRIEUSSECQ et M. Jean-Pierre BOUQUET, coprésidents du groupe de travail santé de l’Association des Maires de France (AMF) ;

15 h30 - M. Yves HUSSON, président des maires ruraux de Savoie, représentant l’Association des maires ruraux de France (AMRF) ;

16 h 15 - Mme Madelein NGOMBET, présidente, et M. Gérard BERTHIOT, vice-président, de la commission santé de l'Association des régions de France.

JEUDI 27 SEPTEMBRE

• La délégation aux droits des femmes procèdera à deux auditions sur le thème "Femmes et travail" :

10 h 00 - Mme Françoise HOLDER, présidente du Comité égalité hommes-femmes du MEDEF ;

11 h 00 - Mme Maya SURDUT et Suzie ROTJMAN, porte-parole, et Anne CHANTRAN, pour la Commission emploi du collectif national pour les droits des femmes.

Le programme de travail des commissions et délégations