A l'ordre du jour du Sénat cette semaine, une séance de questions orales, neuf traités internationaux et un débat sur les orientations des finances publiques.

MARDI 17 JUILLET

A 9 h 30, 18 questions orales sont inscrites à l'ordre du jour.

A 14 h 30 et le soir, les sénateurs examineront le projet de loi de règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2011, examen à l'issue duquel ils engageront un débat sur les orientations des finances publiques.

A 14 h 30, la mission commune d'information « PESTICIDES » organise une table ronde sur la réglementation, le commerce et le contrôle des pesticides avec :

• Mme Catherine COLLINET, inspectrice en chef de la santé publique vétérinaire, directrice de la brigade nationale d'enquêtes vétérinaires et phytosanitaires (BNEVP),
• MM. Maurice BOUREAU et Dominique JULIEN, membres de la BNEVP,
• Mme Annaïck LE GOFF, magistrat, vice-présidente chargée de l'instruction au Pôle de santé publique du Tribunal de grande instance de Marseille,
• le Colonel Bruno MANIN, directeur de l’Office central des atteintes à l'environnement et à la santé publique (OCLAESP),
• un représentant de la Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI),
• un représentant de la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
• Me Bernard FAU, chargé de cours à l’Université Paris II – Panthéon Assas.

A 16 h 30, la mission commune recevra Mme Marisol TOURAINE, ministre des affaires sociales et de la santé, et, à 17 h 30, M. Michel GRIFFON, conseiller scientifique de l’Agence nationale de la recherche (ANR), président de l’Association internationale pour une agriculture écologiquement intensive, et M. André GUILLOUZO, responsable du programme « Contaminants et environnements » à l’ANR.

Cet après-midi d'auditions se clôturera à 18 h 15 par celles de M. François LUCAS, premier vice-président, de M. François TOUSSAINT et de M. Jean-Luc FERTÉ, membres de la Coordination rurale.

De son côté, la commission d'enquête sur l'évasion des capitaux et des actifs hors de France examinera à 15 h le projet de rapport de M. Éric BOCQUET (CRC - Nord).

A 16 h 30, la commission de la Culture auditionnera Mme Aurélie FILIPPETTI, ministre de la culture et de la communication. Cette audition sera retransmise sur le site Internet.

Parallèlement, la commission des Affaires économiques auditionnera M. François HOULLIER, candidat désigné aux fonctions de président de l’Institut national de la recherche agronomique (INRA).

En outre, à 17h, les Sénateurs de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques éliront leur Bureau.

A 18 h 00, les commissions des Affaires économiques et du Développement durable recevront conjointement Mme Delphine BATHO, ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie pour une audition, ouverte au public et à la presse et retransmis en direct sur le site Internet.

MERCREDI 18 JUILLET

La séance publique sera consacrée, à partir de 14 h 30, à l'examen de neuf traités internationaux.

A 9h30, la commission des Finances entendra M. Louis GALLOIS, commissaire général à l’investissement, sur la mise en œuvre des investissements financés par l’emprunt national.

A la même heure la commission des Lois examinera le rapport d’information de MM. Jean-Pierre SUEUR, Christian COINTAT et Félix DESPLAN sur la situation à Mayotte et à La Réunion.

A 10 h, la Commission d’enquête sur le coût réel de l’électricité présentera les conclusions de son enquête à l'occasion d'une conférence de presse en présence de MM. Ladislas PONIATOWSKI, président, et M. Jean DESESSARD, rapporteur.

Parallèlement, les commissions des Affaires économiques et du Développement durable auditionneront M. Stéphane RICHARD, président-directeur général de France Telecom-Orange. Cette audition sera retransmise en direct sur le site du Sénat.

A partir de 15 h 00, la mission commune d'information sur les pesticides poursuit son cycle d'auditions en recevant M. Pierre PERNOT, responsable du Service surveillance air ambiant à Airparif, puis M. Sébastien PICARDAT, directeur général de la Fédération du négoce agricole (FNA) et enfin, Mme Nathalie GOUÉREC, coordinatrice du Centre d'étude pour un développement agricole plus autonome (Cedapa) et M. Frédéric DARLEY.

A 16h, la commission des Affaires sociales entendra M. Michel SAPIN, ministre du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, sur les travaux de la conférence sociale.

Enfin, à 17h, la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées auditionnera M. Bernard CAZENEUVE, ministre délégué auprès du ministre des affaires étrangères chargé des affaires européennes.

JEUDI 19 JUILLET

A 9 h 30, la commission de la Culture auditionnera Mme Valérie FOURNEYRON, ministre des sports, de la jeunesse, de l’éducation populaire et de la vie associative.

La commission des Affaires européennes recevra, à 10 h 00, M. Éric ALLAIN, directeur général au ministère de l’agriculture, membre du « Groupe à haut niveau sur le vin » sur les droits de plantation de la vigne.

Et, à la même heure (10 h 00) la Délégation aux droits des femmes recevra, sur le thème « Femmes et travail » Mmes Françoise FILLON, déléguée générale de l’Union nationale Retravailler, et Anne GUARDIOLA, chargée d’études.
 

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