A l'ordre du jour du Sénat cette semaine, l'examen en séance publique du projet de loi de finances rectificative pour 2012, mais également le travail des commissions avec la commission d'enquête sur l'évasion fiscale qui présentera ses travaux et la mission d'information sur les pesticides qui organisera un table-ronde sur les effets des pesticides sur la santé des travailleurs, de leurs familles et de leurs riverains.

MARDI 24 JUILLET

A 9h30, plusieurs questions orales sont inscrites à l’ordre du jour.

A 14h30 et le soir, le projet de loi de finances rectificative pour 2012 sera discuté.

A 15h, la mission commune d’information sur les pesticides organise une table ronde sur les effets des pesticides sur la santé des utilisateurs, de leurs familles et des riverains avec :

• Mme Annie THEBAUD-MONNY, directeur de recherche honoraire à l’Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM), présidente de l’association Henri Pézerat, santé, travail, environnement ;

• M. Alain GARRIGOU, maître de conférences en ergonomie à l'IUT Hygiène sécurité et environnement, laboratoire LAP-ADS, de l’Université Bordeaux 1 ;

• Dr. Frédéric SCHORSCH, docteur vétérinaire, pathologiste toxicologue, Bayer CropScience ;

• Dr. Robert BAAN, chercheur en toxicologie génétique, directeur adjoint de la section monographies du Centre international de recherche sur le cancer (CIRC).

A 17h, la mission commune auditionnera M. Stéphane LE FOLL, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt. Cette audition sera retransmise en direct.

 La commission des affaires économiques procèdera au même moment à une série d’auditions de membres du gouvernement retransmises en direct :

• 15 h  -    M. Didier MIGAUD, Premier président de la Cour des comptes, à l’occasion de la publication du rapport de la Cour intitulé : « La politique de la ville : une décennie de réformes »,

• 16 h 30 - M. Arnaud MONTEBOURG, ministre du redressement productif,

• 18 h 15 - M. Stéphane LE FOLL, ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, accompagné de M. Guillaume GAROT, ministre délégué chargé de l’agroalimentaire.

A 16h30, la commission des affaires étrangères entendra M. Pascal CANFIN, ministre délégué auprès du ministre des affaires étrangères chargé du développement.

A 17h, la commission du développement durable recevra M. Frédéric CUVILLIER, ministre délégué chargé des transports, de la mer et de la pêche. Cette audition est ouverte à la presse.

MERCREDI 25 JUILLET

A 14 h 30 et le soir, les sénateurs poursuivront l’examen du projet de loi de finances rectificative pour 2012.

A 9h30, la commission des finances entendra M. Gérard RAMEIX, candidat proposé par M. le Président de la République pour la présidence de l’Autorité des marchés financiers. Cette audition, retransmise en direct, est organisée en application de la loi organique n° 2010‑837 et de la loi n° 2010‑838 du 23 juillet 2010 relatives à l’application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution.

A 14h30, la commission des affaires économiques et la commission du développement durable entendront Mme Fleur PELLERIN, ministre déléguée chargée des petites et moyennes entreprises, de l’innovation et de l’économie numérique. Cette audition est ouverte à la presse et au public et sera retransmise en direct.

A 16h30, la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation auditionnera Mme Marylise LEBRANCHU, ministre de la réforme de l’Etat, de la décentralisation et de la fonction publique, et de Mme Anne-Marie ESCOFFIER, ministre déléguée chargée de la décentralisation.

Au même moment, la commission des lois auditionnera M. Manuel VALLS, ministre de l’intérieur, sur la politique de l’immigration. Cette audition est ouverte à la presse et du public et sera retransmise en direct sur le site internet.

JEUDI 26 JUILLET

A 9h30, 14h30, le soir et éventuellement, la nuit, les sénateurs poursuivront l’examen du projet de loi de finances rectificative pour 2012. 

A 9h30, les commissions des affaires économiques du Sénat et de l’Assemblée nationale auditionneront à l’Assemblée nationale M. Philippe VARIN, président du directoire de PSA Peugeot Citroën. Cette audition est ouverte à la presse.

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