Les travaux du Sénat sur les OGM

A l'occasion de la publication par la revue Food and chemical Toxicology d'une étude menée par le CRIIGEN, sur les risques sanitaires des OGM, le site du Sénat vous propose de faire un retour sur un certain nombre de travaux du Sénat menés sur les OGM depuis 1998.

Rapports d’information

L'utilisation des organismes génétiquement modifiés dans l'agriculture et dans l'alimentation  

Un rapport de MM. Jean-Yves LE DREANT (député) et de Henri REVOL (sénateur) fait au nom de l’OPESCT, déposé le 8 juillet 1998

Quelle politique des biotechnologies pour la France

Un rapport de M. Jean-Marc PASTOR, fait au nom de la commission des affaires économiques, déposé le 15 mai 2003

Transgéniques : pour des choix responsables  

Un rapport de M. Jean BIZET, fait au nom de la commission des affaires économiques en mai 1998

Questions parlementaires

Questions écrites des sénateurs relatives aux OGM

Textes législatifs

Loi n° 2008-595 du 25 juin 2008 relative aux organismes génétiquement modifiés

Projet de loi relatif aux organismes génétiquement modifiés déposé au Sénat le 8 février 2006

Loi n° 99-574 du 9 juillet 1999 d’orientation agricole

Plus d’informations sur les OGM

www.ogm.gouv.fr

www.assemblee-nationale.fr/12/controle/delat/dates_cles/ogm.asp