A l'initiative de la commission de l'économie à partir des travaux du groupe de travail "Négociations internationales - Climat et environnement", les Sénateurs ont débattu, mardi 17 janvier, sur l'état des négociations internationales climatiques et les conclusions de la conférence de Durban.

Depuis 2004, le Sénat prend l’initiative d’inscrire à son ordre du jour, dans le cadre de la semaine sénatoriale d'initiative, un débat de contrôle. Il peut s’agir d’un débat budgétaire, portant sur l’utilisation des crédits publics, ou d’un débat sur l’application par le gouvernement des lois votées par le Parlement, ou encore d’un débat sur les suites réservées par le gouvernement aux propositions des sénateurs.

Pour aller plus loin :

L'application du droit communautaire de l'environnement : de la prise de conscience à la mobilisation des acteurs, rapport d'information fait au nom de la commission des finances ;

En attendant la taxe carbone...Enjeux et outils de la réduction d'émission de CO2, rapport d'information fait au nom de la commission des finances ;

L'ampleur des changements climatiques, de leurs causes et de leur impact possible sur la géographie de la France à l'horizon 2005, 2050 et 2100, rapport d'information fait au nom de l'OPECST