LES NOUVELLES DU SÉNAT
LA LETTRE D'INFORMATION DU SITE INTERNET DU SÉNAT
Votre abonnement : Lettre - Quotidienne -
  A la une

Sélection d'articles sur le thème :  Santé

   Dossiers législatifs

Education / Famille / Questions sociales et santé / Sécurité sociale
Projet de loi relatif à la politique de santé publique
Les débats
Le texte adopté
Lire le dossier
( http://www.senat.fr/dossierleg/pjl03-019.html )
Environnement / Questions sociales et santé
Mission commune d’information "La France et les Français face à la canicule : les leçons d'une crise"
Les travaux de la missions
Lire le dossier
( http://www.senat.fr/commission/missions/canicule/index.html)
Questions sociales et santé
Proposition de loi relative à la responsabilité civile médicale
Texte adopté définitivement par le Sénat le 19 décembre 2002
Lire le dossier
( http://www.senat.fr/dossierleg/ppl02-033.html )
Questions sociales et santé
Projet de loi relatif à la bioéthique
Texte adopté avec modifications par le Sénat le 30 janvier 2003
Lire le dossier
( http://www.senat.fr/dossierleg/pjl01-189.html )
Budget / Société / Collectivités territoriales / Famille / Questions sociales et santé
Proposition de loi relative à la prise en charge de la perte d'autonomie des personnes âgées et à l'allocation personnalisée d'autonomie.
Texte adopté par le Sénat le 27 février 2003
Lire le dossier
( http://www.senat.fr/dossierleg/ppl02-169.html )
Questions sociales et santé
commission d'enquête sur la maltraitance envers les personnes handicapées accueillies en institution
Rapport n° 339 Tome I (2002-2003) de M. Jean-Marc JUILHARD, fait au nom de la commission d'enquête , déposé le 10 juin 2003
Lire le dossier
( http://www.senat.fr/dossierleg/ppr01-315.html )
Questions sociales et santé / Union Européenne
Proposition de résolution relative au texte européen E-1902 modifiant les procédures d'autorisation de mise sur le marché des médicaments
Texte adopté par le Sénat le 16 avril 2003
Lire le dossier
( http://www.senat.fr/dossierleg/ppr02-202.html )
Société / Famille / Justice / Police et sécurité / Questions sociales et santé
Commission d'enquête sur la politique nationale de lutte contre les drogues illicites
Rapport de commission d'enquête numéro 321 de M. Bernard PLASAIT, fait au nom de la commission d'enquête
Lire le dossier
( http://www.senat.fr/dossierleg/ppr01-348.html )

   Rapports budgétaires

Budget / Questions sociales et santé
Santé
Avis 72 Tome II de M. Gilbert BARBIER, fait au nom de la commission des affaires sociales
Lire le rapport
( http://www.senat.fr/rap/a03-077-2/a03-077-2.html )
Budget / Famille / Questions sociales et santé
Santé, famille, personnes handicapées et solidarité
Rapport général annexe 36 de M. Adrien GOUTEYRON, fait au nom de la commission des finances
Lire le rapport
( http://www.senat.fr/rap/l03-073-336/l03-073-336.html )

   Rapports d'information

Questions sociales et santé
La volonté de vaincre le cancer
Rapport d'information No 419 (2000-2001) - par MM. Claude HURIET, Lucien NEUWIRTH commission des Affaires Sociales
Lire le rapport
( http://www.senat.fr/rap/r00-419/r00-419.html )
Questions sociales et santé
Compensation du handicap : le temps de la solidarité
Rapport d'information No 369 (2001-2002) - par M. Paul BLANC commission des Affaires Sociales
Lire le rapport
( http://www.senat.fr/rap/r01-369/r01-369.html )
Recherche, sciences et techniques / Questions sociales et santé
Téléphonie mobile et santé
Rapport de l'OPECST No 52 (2002-2003) - par MM. Jean-Louis LORRAIN, Daniel RAOUL Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et techniques.
Lire le rapport
( http://www.senat.fr/rap/r02-052/r02-052.html )
Economie et finances, fiscalité / Société / Travail / Entreprises / Questions sociales et santé / Sécurité sociale
Assurance maladie : une réflexion dans l'urgence
Rapport d'information No 358 (2002-2003) - par M. Alain VASSELLE commission des Affaires Sociales
Lire le rapport
( http://www.senat.fr/rap/r02-358/r02-358.html )

   Documents de travail

Questions sociales et santé
L'euthanasie
Etude de législation comparée sur l'euthanasie
Lire le document
( http://www.senat.fr/lc/lc109/lc109.html )
Questions sociales et santé
Les prestations en espèces servies aux adultes handicapés
Etude de législation comparée relative aux prestations en espèces servies aux adultes handicapés
Lire le document
( http://www.senat.fr/lc/lc106/lc106.html )
Questions sociales et santé / Sécurité sociale
L'indemnisation des victimes d'accidents thérapeutiques
Etude de législation comparée sur l'indemnisation des victimes d'accidents thérapeutiques
Lire le document
( http://www.senat.fr/lc/lc81/lc81.html )



Désabonnement / Modifiez votre abonnement
Cette email est au format HTML. Si vous ne parvenez pas à le lire, copiez l'adresse suivante dans votre navigateur Internet pour le visualiser correctement : http://www.senat.fr/newsletter-val/archives/2003_06_30_Q.HTML
Questions, remarques, suggestions. Contactez-nous : lettre-senat@senat.fr
Des sites au service du citoyen : www.senat.fr
www.carrefourlocal.org - www.entreprises.senat.fr
www.junior.senat.fr - www.publicsenat.fr