LES NOUVELLES DU SÉNAT LA LETTRE D'INFORMATION DU SITE INTERNET DU SÉNAT

Edition du 30/06/2003 Votre abonnement : Lettre - Quotidienne -

A la une

Sélection d'articles sur le thème du Sport

Dossiers législatifs

Economie et finances, fiscalité / Sports

Projet de loi relatif à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives

• Rapport numéro 347 de M. Bernard MURAT, fait au nom de la commission des affaires culturelles

Lire le dossier

( http://www.senat.fr/dossierleg/pjl02-336.html )

Sports

Proposition de loi portant modification de la loi relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives

• Texte adopté avec modifications par le Sénat

Lire le dossier

( http://www.senat.fr/dossierleg/ppl02-028.html )

Sports

Proposition de loi relative à l'organisation d'activités physiques et sportives

• Texte adopté avec modifications par le Sénat

Lire le dossier

( http://www.senat.fr/dossierleg/99-1124.html )

Sports

Proposition de loi Sports et activités de loisir (remboursement du coût des secours)

• Texte adopté par le Sénat

Lire le dossier

( http://www.senat.fr/dossierleg/pl98-257.html )

Sports

Projet de loi relatif à l'organisation et à la promotion d'activités physiques et sportives

• Texte adopté par le Sénat

Lire le dossier

( http://www.senat.fr/dossierleg/pjl99-207sports.html )

Sports

Proposition de loi relative à la sécurité des piscines

• Texte adopté par le Sénat le

Lire le dossier

( http://www.senat.fr/dossierleg/ppl00-436.html )

Rapports budgétaires

Budget / Sports

Sports

• Avis 69 Tome X de M. Bernard MURAT, fait au nom de la commission des affaires culturelles

Lire le rapport

( http://www.senat.fr/rap/a02-069-10/a02-069-10.html )

Budget / Sports

Sports

• Rapport général annexe 34 de M. Michel SERGENT, fait au nom de la commission des finances

Lire le rapport

( http://www.senat.fr/rap/l02-068-334/l02-068-334.html )

Rapports d'information

Sports

Le Fonds national pour le développement du sport à la croisée des chemins

• Rapport d'information No 27 (1999-2000) - par MM. Michel SERGENT, Paul LORIDANT commission des Finances, du Contrôle Budgétaire et des Comptes Economiques de la Nation

Lire le rapport

( http://www.senat.fr/rap/r99-027/r99-027.html )

Désabonnement / Modifiez votre abonnement

Cette email est au format HTML. Si vous ne parvenez pas à le lire, copiez l'adresse suivante dans votre navigateur Internet pour le visualiser correctement : http://www.senat.fr/newsletter-val/archives/2003_06_30_Q.HTML Questions, remarques, suggestions. Contactez-nous : lettre-senat@senat.fr

Des sites au service du citoyen : www.senat.fr www.carrefourlocal.org - www.entreprises.senat.fr www.junior.senat.fr - www.publicsenat.fr