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TurcL'organisation du régime d'assurance-maladie en République fédérale d'Allemagne (mission effectuée du 6 au 8 septembre 1989)
Rapport d'information de MM. Jean-Pierre FOURCADE, Jean BARRAS, Jacques BIMBENET, François DELGA, Claude HURIET, Pierre LOUVOT, Jacques MACHET et Paul SOUFFRIN, fait au nom de la commission des affaires sociales n° 161 (1989-1990) - 19 décembre 1989
Rapport
- Les rapporteurs : Jean-Pierre FOURCADE, Jean BARRAS, Jacques BIMBENET, François DELGA, Claude HURIET, Pierre LOUVOT, Jacques MACHET, Paul SOUFFRIN
- Le sommaire du rapport. Avertissement : le texte intégral de ce rapport n'est pas disponible en ligne.
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