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TurcLa VIème Conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires qui s'est tenue à Lisbonne les 4 et 5 mai 1992
Rapport d'information de MM. Jacques GENTON, Jean-Pierre BAYLE et Yves GUENA, fait au nom de la délégation du Sénat pour les communautés européennes n° 401 (1991-1992) - 11 juin 1992
Rapport
- Les rapporteurs : Jacques GENTON, Jean-Pierre BAYLE, Yves GUENA
- Le sommaire du rapport. Avertissement : le texte intégral de ce rapport n'est pas disponible en ligne.
