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Auditions publiques sur la définition du concept de voiture propre et de ses implications
rapport de MM. Christian CABAL et Claude GATIGNOL, Députés

mardi 18 octobre 2005
Assemblée nationale

 AUDITION PUBLIQUE OUVERTE A LA PRESSE
Assemblée nationale

Compte rendu des auditions

Pollution urbaine – effet de serre : Quelle est la part de l’automobile ? Quelles sont les solutions ?

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Programme du matin : L’automobile et la pollution urbaine : Quel diagnostic, quelles solutions ?

1 - La pollution urbaine et les émissions automobiles : quel lien aujourd’hui ?

9h15 : La qualité de l’air en ville est-elle meilleure ou plus mauvaise qu’auparavant ? Quelle est la part de l’automobile par rapport aux autres sources ? (présentation format PowerPoint)– M. Philippe LAMELOISE, Directeur technique, AIRPARIF

9h25 : L’évolution des émissions des véhicules dans le monde et en Europe (présentation format PowerPoint) – M. Laurent SELLÈS, COMMISSION EUROPÉENNE, DG entreprises et industries, Chef d'unité adjoint, Unité F1 - Industrie automobile

9h35 : Pollution automobile et risques sur la santé (présentation format PowerPoint) – Mme Valérie PERNELET, chef de projet « Air et santé » – Agence française de sécurité sanitaire et environnementale (AFSSE)

9h45 : Un exemple d’impact sur la santé : l’ozone (présentation format PowerPoint) – M. Jean-Bernard RUIDAVETS, Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM), Toulouse

2 - Quelles solutions dans les dix prochaines années ?

10h30 : Le traitement des émissions (présentation format PowerPoint) (FAP, pièges à NOx et catalyse sélective) – Dr Gérard BELOT, PSA

10h40 : La formulation des carburants (y compris rôle des biocarburants) (présentation format PowerPoint) - M. Daniel LE BRETON, Chef du département "transport énergie", TOTAL

10h50 : Les nouvelles techniques de combustion diesel (HCCI) et essence (CAI) (présentation format PowerPoint) – M. Dominique HERRIER, Directeur adjoint, Institut français du pétrole (IFP)

11h00 : Renouvellement du parc et effets sur la pollution urbaine (présentation format PowerPoint) - M. Alain MORCHEOINE, Directeur de l’air, du bruit et de l’efficacité énergétique – ADEME

11h15 : Le péage urbain, l’exemple de Londres (présentation format PowerPoint) – M. Rémy PRUD’HOMME, Professeur d’université, PARIS XII.

Programme du matin : Comment réduire l’impact de l’automobile sur l’effet de serre ?

1 - Quelle est la contribution de l’automobile à l’effet de serre ?

14h45 : Les émissions de GES – Quelle part pour l’automobile ? (présentation format PowerPoint) (Monde, Europe, France) – M. Jean-Pierre FONTELLE, Directeur, Centre interprofessionnel technique d’études de la pollution atmosphérique (CITEPA)

14h55 : La dynamique des émissions de l’automobile peut-elle être compatible avec les engagements de Kyoto et du « facteur 4 » ? – M. Jean-Claude Gazeau, Président de la Mission interministérielle sur l’effet de serre (MIES)

15h05 : La demande de confort et de sécurité est-elle incompatible avec la réduction des émissions de gaz à effet de serre ? (présentation format PowerPoint) – M. Pierre BEUZIT, directeur de l’ingénierie, RENAULT

15h15 : « Plus gros, plus polluant » : la dynamique du marché automobile est-elle éco-compatible ? (présentation format PowerPoint) – M. André DOUAUD, Directeur technique, Comité des constructeurs français d’automobiles (CCFA)

2 - Quelles solutions dans l’avenir ?

16h15 : Quels sont les progrès possibles du moteur à combustion interne ? (présentation format PowerPoint) - M. Philippe PINCHON, Directeur, Institut Français du Pétrole (IFP)

16h25 : Les contributions de la propulsion électrique (présentation format PowerPoint) - M. Patrick OLIVA, vice-président, MICHELIN

16h35 : L’hybridation (présentation format PowerPoint) – M. François BADIN, Directeur de recherche, Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité (INRETS)

16h45 : Les biocarburants, le nécessaire passage de l’agriculture à l’industrie (présentation format PowerPoint) – M. Pier Paolo CAZZOLA, analyste, Agence internationale de l’énergie (AIE)

16h55 : Incitation ou obligation ? Comment économiser les hydrocarbures ? (présentation format PowerPoint) - Thomas GUERET, AIE



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