SÉNAT
SERVICE DE LA SÉANCE
7 Juillet 2009

Projet de loi

Tourisme
(2ème lecture)
(n°s 508, 507)

N.B. : Ce dérouleur n’a qu’une valeur indicative, le dossier de séance pouvant évoluer postérieurement à la diffusion de ce document.
Dernière mise à jour : 06/07/09 17:55

DISCUSSION GÉNÉRALE

- M. Hervé NOVELLI, secrétaire d’État chargé du commerce, de l’artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation
- Mme Bariza KHIARI, rapporteur de la commission de l'économie

1.	M. François FORTASSIN		(RDSE)	7’
2.	M. Hervé MAUREY		(UC)	8’
3.	Mme Odette TERRADE		(CRC-SPG)	7’
4.	M. Michel BÉCOT		(UMP)	5’

5.	M. Paul RAOULT		(SOC)	16’
6.	Mme Élisabeth LAMURE		(UMP)	5’
7.	M. Jacques BLANC		(UMP)	9’
	57’