SÉNAT
SERVICE DE LA SÉANCE
30 juin 2009

DÉBAT sur l’organisation
des collectivités territoriales

N.B. : Ce dérouleur n’a qu’une valeur indicative, le dossier de séance pouvant évoluer postérieurement à la diffusion de ce document.
Dernière mise à jour : 30/06/09 09:40

I. le point de vue de la mission TEMPORAIRE SUR L’ORGANISATION
ET L’ÉVOLUTION DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES		50’

- M. Claude BELOT, président de la mission temporaire
- M. Yves KRATTINGER, rapporteur de la mission temporaire
- Mme Jacqueline GOURAULT, rapporteur de la mission temporaire
- M. Pierre-Yves COLLOMBAT, vice-président de la mission temporaire
- M. Rémy POINTEREAU, vice-président de la mission temporaire

II. le point de vue des groupes politiques

1.	M. Jean-François VOGUET		(CRC-SPG)	5’
2.	M. Jacques MÉZARD		(RDSE)	8’

3.	M. Jean-Claude PEYRONNET		(SOC)	9’
4.	M. Yves DÉTRAIGNE		(UC)	5’
5.	Mme Marie-France BEAUFILS		(CRC-SPG)	4’
6.	M. Charles GUENÉ		(UMP)	7’
7.	M. Jean Louis MASSON		(NI)	2’
8.	M. Gérard COLLOMB		(SOC)	4’
9.	M. Hervé MAUREY		(UC)	5’
10.	M. Christian PONCELET		(UMP)	5’
11.	M. Bruno RETAILLEAU		(NI)	4’
12.	M. Claude BÉRIT-DÉBAT		(SOC)	4’
13.	M. Bruno SIDO		(UMP)	5’
14.	M. Gérard MIQUEL		(SOC)	4’
15.	Mme Gisèle GAUTIER		(UMP)	5’
16.	M. François PATRIAT		(SOC)	4’
17.	M. Bernard SAUGEY		(UMP)	5’
18.	M. Louis PINTON		(UMP)	5’
				            
				1 h 30

- M. Brice HORTEFEUX, ministre de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales

III. le débat interactif et spontané (1 heure 30 : deux minutes maximum par orateur avec possibilité d’une réponse de la mission temporaire ou du Gouvernement)