SÉNAT
SERVICE DE LA SÉANCE
25 juin 2009

DÉBAT européen
sur le suivi des positions européennes du sénat

N.B. : Ce dérouleur n’a qu’une valeur indicative, le dossier de séance pouvant évoluer postérieurement à la diffusion de ce document.
Dernière mise à jour : 24/06/09 18:11

I. – PUBLICATION DES DONNÉES « PASSAGERS » DANS LES VOLS INTERNATIONAUX (n°s  252, 402, 401 et Résolution du Sénat n° 84)

- M. Yves DÉTRAIGNE, au nom de la commission des Lois	5’
- M. Dominique BUSSEREAU, secrétaire d’État chargé des transports	5’
- Questions-réponses (2’ maximum par intervention)	

II. – CONGÉ DE MATERNITÉ (n°s 340, 340 , 440 et Résolution du Sénat n° 97)

- Mme Annie DAVID, au nom de la commission des Affaires sociales	5’
- Mme Nadine MORANO, secrétaire d’État chargée de la famille et de la solidarité	5’
- Questions-réponses (2’ maximum par intervention)