SÉNAT
SERVICE DE LA SÉANCE
30 Novembre 2009

PROJET DE LOI DE Finances pour 2010

articles SECONDE partie 
Mission Défense
(n°s 100, 101, 102)

N.B. : Ce dérouleur n’a qu’une valeur indicative, le dossier de séance pouvant évoluer postérieurement à la diffusion de ce document.
Dernière mise à jour : 30/11/09 20:02

I. - INTERVENTIONS DES RAPPORTEURS

- M. François TRUCY, rapporteur spécial de la commission des finances	10’
- M. Jean-Pierre MASSERET, rapporteur spécial de la commission des finances	10’
- M. Charles GUENÉ, rapporteur spécial de la commission des finances	10’
- M. Didier BOULAUD, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères	5’
- M. Xavier PINTAT, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères	5’
- M. Daniel REINER, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères	5’
- M. André DULAIT, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères	5’
- M. Jean-Louis CARRÈRE, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères	5’

II. - INTERVENTIONS DES ORATEURS DES GROUPES

1.	Mme Michelle DEMESSINE		(CRC-SPG)	10’
2.	M. Yves POZZO di BORGO		(UC)	10’

3.	M. Didier BOULAUD		(SOC)	10’
4.	M. Jacques GAUTIER		(UMP)	10’
5.	M. Jean-Pierre CHEVÈNEMENT	(RDSE)	10’
						       
						50’

- M. Hervé MORIN, ministre de la défense		15’

III. – QUESTIONS-RÉPONSES-RÉPLIQUES
(question : 2’30’’ ; réponse du Gouvernement : 2’30’’ ; réplique éventuelle : 1’)

1.	M. Michel BILLOUT		(CRC-SPG)
2.	M. Daniel REINER		(SOC)
3.	M. Josselin de ROHAN		(UMP)
4.	M. Robert HUE		(CRC-SPG)
5.	Mme Dominique VOYNET		(Ratt. SOC)
6.	M. André DULAIT		(UMP)
7.	M. Jean-Louis CARRÈRE		(SOC)
8.	Mme Bernadette DUPONT		(UMP)
9.	M. Michel BOUTANT		(SOC)
10.	M. René BEAUMONT		(UMP)
11.	M. Rachel MAZUIR		(SOC)

IV. - EXAMEN DES CRédits de la mission

Article 35 (ÉTAT B)