SÉNAT
SERVICE DE LA SÉANCE
30 Novembre 2009

PROJET DE LOI DE Finances pour 2010

articles SECONDE partie 
Mission Recherche et enseignement supérieur
(n°s 100, 101, 104, 105)

N.B. : Ce dérouleur n’a qu’une valeur indicative, le dossier de séance pouvant évoluer postérieurement à la diffusion de ce document.
Dernière mise à jour : 30/11/09 09:19

I. – orateurs inscrits

- M. Philippe ADNOT, rapporteur spécial de la commission des finances	10’
- M. Christian GAUDIN, rapporteur spécial de la commission des finances	10’
- M. Jean-Pierre PLANCADE, rapporteur pour avis de la commission de la culture	5’
- M. Jean-Léonce DUPONT, rapporteur pour avis de la commission de la culture	5’
- M. Michel HOUEL, rapporteur pour avis de la commission de l'économie	5’
- M. Daniel RAOUL, rapporteur pour avis de la commission de l'économie	5’

1.	M. Ivan RENAR		(CRC-SPG)	10’

2.	Mme Catherine DUMAS		(UMP)	10’
3.	Mme Catherine MORIN-DESAILLY		(UC)	10’
4.	M. Yannick BODIN		(SOC)	10’
5.	Mme Françoise LABORDE		(RDSE)	9’
6.	M. Serge LAGAUCHE		(SOC)	10’
7.	Mme Marie-Christine BLANDIN		(Ratt. SOC)	10’
	1 h 09

- Mme Valérie PÉCRESSE, ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche
- M. Christian ESTROSI, ministre chargé de l'industrie	40’

II. - EXAMEN DES CRédits de la mission
et des ARTICLEs RATTACHés

Article 35 (ÉTAT B)
			Amt  n° II-94 rect.		M. CARLE	(UMP)
			Amt  n° II-16		M. C. GAUDIN	(FINC)
			Amt  n° II-15		M. ADNOT	(FINC)
			Amt  n° II-99		M. J.L. DUPONT	(AFCL)

Article 54 quinquies

Article 54 sexies