SÉNAT
SERVICE DE LA SÉANCE
4 Décembre 2009

PROJET DE LOI DE Finances pour 2010

articles SECONDE partie 
Mission Sport, jeunesse et vie associative
(n°s 100, 101, 104)

N.B. : Ce dérouleur n’a qu’une valeur indicative, le dossier de séance pouvant évoluer postérieurement à la diffusion de ce document.
Dernière mise à jour : 04/12/09 10:48

I. – ORATEURS INSCRITS

- M. Michel SERGENT, rapporteur spécial de la commission des finances	5’
- M. Pierre MARTIN, rapporteur pour avis de la commission de la culture	5’
- M. Jean-Jacques LOZACH, rapporteur pour avis de la commission de la culture	5’
	15’

1.	Mme Anne-Marie ESCOFFIER		(RDSE)	7’
2.	M. Jean-François VOGUET		(CRC-SPG)	7’

3.	M. Jean-Jacques LOZACH		(SOC)	7’
4.	M. Christian DEMUYNCK		(UMP)	10’
5.	Mme Bernadette BOURZAI		(SOC)	7’
6.	Mme Maryvonne BLONDIN		(SOC)	6’
	44’

- Mme Rama YADE, secrétaire d’État chargée des sports	
- M. Martin HIRSCH, haut-commissaire aux solidarités actives contre la pauvreté,	20’
 haut-commissaire à la jeunesse	

II. – examen des crédits de la mission 

Article 35 (État B)
			Amt  n° II-26		M. SERGENT	(FINC)
			Amt  n° II-25		M. SERGENT	(FINC)

III. – examen des ARTICLES RATTACHés

Article 60
			Amt  n° II-305		GOUVERNEMENT	
			Amt  n° II-169		M. VOGUET	(CRC-SPG)
			Amt  n° II-27		M. SERGENT	(FINC)
			Amt  n° II-223		M. MARTIN	(UMP)

Article 60 bis

Article 60 ter