SÉNAT
SERVICE DE LA SÉANCE
14 Octobre 2009

Projet de loi

Victimes des essais nucléaires français
(procédure accélérée)
(n°s 19, 18)

N.B. : Ce dérouleur n’a qu’une valeur indicative, le dossier de séance pouvant évoluer postérieurement à la diffusion de ce document.
Dernière mise à jour : 14/10/09 12:08

DISCUSSION GÉNÉRALE

- M. Hervé MORIN, ministre de la défense
- M. Marcel-Pierre CLÉACH, rapporteur de la commission des affaires étrangères

1.	M. Yves POZZO di BORGO		(UC)	10’
2.	M. André VANTOMME		(SOC)	12’
3.	M. Yvon COLLIN		(RDSE)	13’
4.	M. Guy FISCHER		(CRC-SPG)	15’

5.	M. Richard TUHEIAVA		(App. SOC)	10’
6.	M. André DULAIT		(UMP)	15’
7.	Mme Dominique VOYNET		(Ratt. SOC)	10’
8.	M. Robert LAUFOAULU		(Ratt. UMP)	7’
						           
						1 h 32