SÉNAT
SERVICE DE LA SÉANCE
3 Novembre 2009

Projet de loi

La Poste
(procédure accélérée)
(n°s 51, 50)

N.B. : Ce dérouleur n’a qu’une valeur indicative, le dossier de séance pouvant évoluer postérieurement à la diffusion de ce document.
Dernière mise à jour : 03/11/09 00:45

I. – DISCUSSION GÉNÉRALE (SUITE)

1.	M. Jacques BLANC		(UMP)		10’
2.	Mme Évelyne DIDIER		(CRC-SPG)		5’
3.	Mme Bariza KHIARI		(SOC)		8’
4.	M. Christophe-André FRASSA		(Ratt. UMP)		5’
5.	Mme Annie DAVID		(CRC-SPG)		4’
6.	M. Roland COURTEAU		(SOC)		8’
7.	M. Alain FOUCHÉ		(UMP)		10’
8.	M. Jean DESESSARD		(Ratt. SOC)		8’
							         
							58’

II. – discussion de la motion
tendant à opposer l'exception d'irrecevabilité
Motion n°1	M. DANGLOT (CRC-SPG)
     Pour la motion : - Mme Marie-France BEAUFILS		(CRC-SPG)

III. – discussion de la motion
tendant à opposer la question préalable
Motion n°540	M. BOURQUIN (SOC)
     Pour la motion : - M. Martial BOURQUIN		(SOC)

IV. discussion de la motion
tendant au renvoi en commission
Motion n°541	M. TESTON (SOC)
     Pour la motion : - M. Michel TESTON		(SOC)