SÉNAT
SERVICE DE LA SÉANCE
Le 20 octobre 2009

DÉBAT SUR LA SITUATION
DES DÉPARTEMENTS D’OUTRE-MER
(Rapport d’information n° 519 : 
Les DOM, défi pour la République, chance pour la France, 
100 propositions pour fonder l'avenir)

N.B. : Ce dérouleur n’a qu’une valeur indicative, le dossier de séance pouvant évoluer postérieurement à la diffusion de ce document.
Dernière mise à jour : 20/10/09 11:34

I. – le point de vue de LA MISSION COMMUNE D’INFORMATION SUR LA SITUATION DES DÉPARTEMENTS D’OUTRE-MER		30’

- M. Serge LARCHER, président de la mission commune		15’
- M. Éric DOLIGÉ, rapporteur de la mission commune		15’

II. – le point de vue des groupes politiques

1.	M. Jean-Paul VIRAPOULLÉ		(UMP)		15’
2.	Mme Gélita HOARAU		(CRC-SPG)		10’
3.	Mme Anne-Marie PAYET		(UC)		16’
4.	M. Jean-Pierre BEL		(SOC)		5’
5.	M. Daniel MARSIN		(RDSE)		9’
6.	M. Michel MAGRAS		(UMP)		7’
7.	Mme Odette TERRADE		(CRC-SPG)		5’
8.	M. Claude LISE		(App. SOC)		7’
9.	M. Gilbert BARBIER		(RDSE)		4’
10.	Mme Catherine PROCACCIA		(UMP)		10’
11.	M. Georges PATIENT		(App. SOC)		7’
12.	M. Jacques GILLOT		(App. SOC)		6’
13.	M. Jean-Etienne ANTOINETTE		(App. SOC)		7’
						         
						1 h 48

- Mme Marie-Luce PENCHARD, secrétaire d’État chargée de l’outre-mer

III. – le débat interactif et spontané (2 heures : deux minutes maximum par orateur avec possibilité d’une réponse de la mission commune ou du Gouvernement)