SÉNAT
SERVICE DE LA SÉANCE
Le 22 octobre 2009

DÉBAT SUR LES PRÉLÈVEMENTS OBLIGATOIRES
(n°s 45, 53)

N.B. : Ce dérouleur n’a qu’une valeur indicative, le dossier de séance pouvant évoluer postérieurement à la diffusion de ce document.
Dernière mise à jour : 22/10/09 14:47

- M. Eric WOERTH, ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l’État	

- M. Philippe MARINI, rapporteur général de la commission des finances	
- M. Alain VASSELLE, rapporteur général de la commission des affaires sociales	
- Mme Muguette DINI, présidente de la commission des affaires sociales	
- M. Jean ARTHUIS, président de la commission des finances	
				           
				30’

1.	M. Thierry FOUCAUD		(CRC-SPG)	15’
2.	M. Charles GUENÉ		(UMP)	10’
3.	M. Yvon COLLIN		(RDSE)	7’
4.	Mme Nicole BRICQ		(SOC)	16’
5.	M. Nicolas ABOUT		(UC)	12’
6.	Mme Raymonde LE TEXIER		(SOC)	15’
7.	M. Aymeri de MONTESQUIOU		(RDSE)	6’
				           
				1 h 21

- M. Éric WOERTH, ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l’État