Vœux du Président du Sénat aux personnels

Jeudi 24 janvier 2013

Messieurs les Secrétaires généraux,
Messieurs les Questeurs,
Messieurs les directeurs généraux, Mesdames et Messieurs les directeurs,
Mesdames et Messieurs les représentants du personnel,
Mesdames et Messieurs,

Merci Monsieur le Secrétaire général pour vos propos qui me touchent dans ce moment particulier. Depuis un peu plus d’une année maintenant, nous travaillons ensemble et chacun ici, et je l’ai constaté moi-même, sait votre attachement à cette maison et à l’ensemble de son personnel. Vous y avez investi votre talent et en particulier cette aptitude à trouver les solutions originales, les points d’équilibre qui est un peu la marque de cette assemblée et de ses fonctionnaires. Je connais votre volonté d’assurer la transition dans les meilleures conditions possibles, vous l’avez largement démontré, et d’accompagner ceux qui s’apprêtent à accéder aux responsabilités administratives. Je mesure, et je partage l’émotion qui est la vôtre en ces instants.

Cette année, le contexte dans lequel nous célébrons les vœux est particulier puisque nos forces armées sont engagées depuis le 11 janvier au Mali. Cette opération, vous le savez, se déroule à la demande des autorités maliennes, en faveur d’un peuple pris en otage par des groupes terroristes. Elle présente des risques pour les personnels déployés, mais elle peut aussi, comme nous l’avons vu la semaine dernière, avoir des conséquences collatérales dramatiques. Je ne souhaite pas attrister notre réunion par une trop grande gravité dans mes propos, mais, je veux saluer ces hommes et le courage de nos troupes, l’unité nationale qui s’est formée dans le pays, ainsi que le soutien international que la France reçoit chaque jour, pour défendre les valeurs qui sont les siennes.

Un contexte marqué par la gravité, donc, mais aussi par l’immense joie qui est la nôtre de saluer, dans quelques instants, le retour de Florence Cassez après sept ans d’emprisonnement.

L’année dernière, en nous réunissant ainsi pour les vœux, nous remettions au goût du jour un format de rencontre dont j’avais souhaité qu’il s’inscrive dans les usages, et je veux dire combien je suis sensible de vous voir aussi nombreux à cette rencontre, parce qu’en renouvelant cette expérience aujourd’hui, nous essayons d’instituer une tradition, que je qualifierais de républicaine.

Je suis très heureux de vous recevoir. Heureux, car cette cérémonie est d’abord un moment convivial et je l’espère chaleureux. C’est l’occasion de nous retrouver tous ensemble, d’échanger nos vœux pour l’année nouvelle et durant un moment, cela permet aussi d’avoir un contact entre nous qui est un contact direct avec vous, personnel du Sénat, c'est-à-dire les 1 200 personnes qui travaillent ici au quotidien. Cela est peu fréquent pour moi, et c’est pourquoi je veux penser à ces 1200 personnes dans leur ensemble.

C’est un moment rare et précieux qui donne aux autorités politiques du Sénat, moi-même Président du Sénat, et les Questeurs, Jean-Marc Todeschini et Alain Anziani m’entourent ce matin, l’occasion de vous remercier et de vous manifester notre reconnaissance pour tout le travail accompli ici tout au long de l’année.

Ce travail nous est très précieux et c’est pourquoi en chaque occasion nous rappelons que nous comptons sur vous, sur votre mobilisation de tous les jours, car au cours de cette année nous aurons à nouveau besoin de vos savoir-faire, de vos compétences et de votre sens du service public.

Je dis "à nouveau" car en 2012, mais aussi au cours des années précédentes, votre travail a été dense.

Après l’événement historique, ainsi qu’il a été appelé, que nous avons connu dans cette institution, l’alternance au Sénat, nous étions si j’ose dire, l’an passé, au moment où je présentais mes vœux, dans une période de rodage. Les réglages, en termes mécaniques, étaient en cours. Tout cela est maintenant derrière nous, et nous avons atteint le rythme de croisière. Je remercie chacun et chacune d’entre vous d’avoir su s’adapter à cette situation nouvelle et inédite. J’ai pu mesurer chez chacun d’entre vous le respect de l’impartialité attachée à vos fonctions.

Est intervenue ensuite une double alternance, à la Présidence de la République, puis à l’Assemblée nationale. Comme tous les cinq ans, les scrutins nationaux de 2012 ont entraîné la suspension du travail en séance publique durant de longues périodes.

Mais d’un autre côté, les travaux des commissions et des délégations ont été très intenses. D’autant plus intenses que les groupes politiques ont donné sa pleine portée au droit de tirage et que nous avons désormais deux nouvelles commissions : la Commission du développement durable et celle pour le contrôle de l’application des lois ; ainsi qu’une nouvelle délégation sénatoriale à l’outre-mer, particulièrement active. Au total, en 2012, l’activité de contrôle du Sénat a augmenté : 119 opérations de contrôle ou d’évaluation ont été décidées, 70 étaient conclues à la fin de l’année.

Au cours de cette période, les directions « Ressources et Moyens » ont travaillé sans relâche et je veux les en remercier. Je pense notamment à ces services aussi discrets qu’efficaces dans leur travail quotidien, qui assurent la sécurité et l’entretien de ces locaux exceptionnels, qui gèrent nos ressources humaines et financières, qui font connaître le Sénat par son site Internet et ses actions de communication et qui font du Jardin du Luxembourg le plus beau jardin de Paris. Qu’ils en soient ici remerciés car ils apportent à notre institution cette qualité de vie très largement reconnue, mais aussi une fluidité et une rapidité dans les échanges qui sont une garantie d’efficacité.

Un événement fort de l’année 2012 en a donné une magnifique illustration : les États généraux de la démocratie territoriale. C’était un lourd chantier que d’organiser et de veiller au bon déroulement de ces États généraux.

Le Bureau, dans son unanimité, avait souhaité que l’organisation s’appuie pour une large part, sur les personnels du Sénat. C’est ce qui a été fait et à nouveau, vous avez démontré, à cette occasion, votre professionnalisme, votre disponibilité et votre capacité d’adaptation. Plusieurs directions ont été mobilisées durant des mois. Les journées conclusives des 4 et 5 octobre 2012 ont marqué la réussite de cette initiative, et nous avons ainsi contribué au rayonnement du Sénat. Je m’en félicite et je sais la part qui vous en revient.

Voir le Sénat entièrement ouvert et à l’écoute des élus locaux venus de tous les territoires de l’Hexagone et des outre-mer, restera, pour moi, un grand souvenir, et un modèle du genre pour ce qui est de l’ambiance, de l’atmosphère de convivialité et de courtoisie, qui est la règle ici. Ce succès, nous vous le devons, et je veux vous en remercier très sincèrement.

Je me fais d’ailleurs à cette occasion, le porte-parole de l’ensemble de mes collègues Sénatrices et Sénateurs qui savent tous qu’ils peuvent s’appuyer sur vous, vous qui constituez cette administration parlementaire de qualité, dévouée et fiable. En leur nom, je tiens à vous assurer de notre profonde estime et de notre immense reconnaissance pour le soutien que vous nous apportez dans l’exercice de nos missions.

2012 a aussi été pour l’institution une année particulière qui s’est achevée par la désignation des futurs hauts responsables de l’administration. Nos deux Secrétaires généraux, vont quitter leurs fonctions en 2013, en avril prochain pour Alain Delcamp et en juillet pour Robert Provansal. Je tiens à les saluer ici, et à les remercier pour leur action au service de la Haute Assemblée durant toutes ces années. A la veille de leur départ, je leur adresse mes vœux les plus chaleureux pour la nouvelle vie qui s’ouvre à eux, hors de nos murs.

D’autres directeurs, que je salue également, ont quitté ou s’apprêtent à quitter les cadres du Sénat. Pour mener à bien ce renouvellement, soucieux d’agir dans la transparence et d’apporter à l’organisation administrative du Sénat la meilleure visibilité, le Bureau a procédé à un mouvement général, global, de nominations. Celles-ci ont été faites dans la clarté, à l’issue d’une procédure qui a permis à chacun d’exprimer ses souhaits, de motiver sa candidature et de livrer sa vision sur les perspectives du Sénat. Les choix définitifs sont intervenus dans un large consensus au sein du Bureau, ce dont je me félicite.

Deux nouveaux Secrétaires généraux ont ainsi été désignés. Naturellement, vous les connaissez. Pour ceux à qui l’information aurait pourtant échappé, je rappelle qu’il s’agit de Jean-Louis Hérin, qui sera Secrétaire général et de Jean-Charles André, à qui reviendra le Secrétariat général de la questure. Je tiens à leur dire, aujourd’hui, toute la confiance que je leur porte pour mener à bien la lourde tâche de veiller au bon fonctionnement de l’administration sénatoriale, d’accompagner son évolution et de préserver sa cohésion.

Lors de ce mouvement, le Bureau a également été attentif à la promotion des femmes. Quatre des six nouveaux directeurs nommés en décembre sont des directrices. C’est un signal fort de la volonté du Bureau qui rejoint bien sûr mes convictions personnelles et je ne peux donc que me réjouir de la pertinence et de la sagesse de ces décisions.

Alors que nous parlons des personnes, j’ai également une pensée émue pour tous ceux qui nous ont quittés trop tôt, cette année, privant le Sénat de personnes compétentes et appréciées. Je sais que beaucoup d’entre vous, d’entre nous, en ont été profondément affectés. Je partage ce sentiment et je leur rends hommage aujourd’hui. Chacun a en ce moment dans son cœur, le souvenir de ceux à qui nous pensons.

Enfin, au Sénat, 2012 a été marquée par un certain nombre de réformes de structures et de fonctionnement.

De nouveaux organes ont été créés, j’en ai parlé tout à l’heure : nouvelles commissions et nouvelle délégation. Là encore, l’adaptabilité et les compétences des fonctionnaires du Sénat ont facilité leur mise en place. Mais je veux surtout revenir sur l’évolution de nos modes de fonctionnement internes.

L’an dernier, je vous avais indiqué que je ne voulais pas d’un Sénat replié sur lui-même, sourd aux aspirations nouvelles exprimées dans le pays ou désolidarisé du reste des préoccupations de la Nation. Or, vous le savez, nous traversons une période très difficile, peut être la plus difficile que la France ait connu depuis la seconde guerre mondiale. Je vous avais fait part de mon souhait que le Sénat soit plus transparent dans sa gestion et plus conforme, dans son train de vie, aux attentes de nos concitoyens. Le Sénat est observé, et c’est une bonne chose que nos concitoyens soient attentifs au fonctionnement de notre institution.

Comme je l’ai déclaré il y a quelques jours lors de mes vœux aux corps constitués et à la presse, « chacun au Sénat partage la volonté de travailler avec sérénité et détermination à rendre notre institution plus économe et plus efficace ».

L’année 2012 nous a permis de progresser dans cette voie.

Des efforts ont tout d’abord été demandés aux Sénateurs, avec la réduction d’un certain nombre de moyens mis à leur disposition, d’indemnités et d’avantages matériels, par exemple, leur participation accrue aux frais de déplacement des groupes d’amitié. Le groupe de travail présidé par notre collègue M. Thierry Foucaud, Vice-Président, et M. JeanMarc Todeschini, Questeur, doit faire prochainement de nouvelles propositions sur les conditions matérielles et financières de travail des sénateurs. Nous ne voulons pas sombrer dans la démagogie, mais prendre nos responsabilités dans ce moment particulier pour le pays.

Les Questeurs ont également pu aborder avec vos représentants, à de multiples reprises au cours de l’année 2012, la situation des personnels du Sénat.

Au cours du premier semestre 2012, il y a eu un bilan de la mise en œuvre du Règlement intérieur. A cette occasion, nous avons souhaité, avec les Questeurs, qu’un véritable dialogue social, dans le sens plein du terme, soit lancé pour discuter de tous les sujets avec les organisations professionnelles et syndicales. Je me réjouis que cette phase se soit déroulée dans une sérénité retrouvée permettant, en juillet, de procéder aux adaptations jugées nécessaires.

Vous le savez, l’État et nos collectivités territoriales se sont astreints à des efforts budgétaires afin de permettre le redressement de nos comptes publics. Le Sénat est solidaire de ces efforts. Ainsi, la dotation que nous demandons cette année aux contribuables est inférieure à celle de 2008. Cela exige de maîtriser la dynamique de nos dépenses tant en agissant sur les effectifs, qui sont légèrement réduits, qu'en modifiant des dispositions qui n’apparaissent plus soutenables.

Les échanges que vos représentants ont eus avec les Questeurs ont permis des ajustements qui ont été consentis car ils ont été discutés, expliqués et compris. On peut ne pas être toujours d’accord, mais il est important de dialoguer et de chercher à se comprendre mutuellement. Je porte ce résultat au crédit de la méthode qui a été employée, celle du dialogue, autant qu’à l’esprit de responsabilité dont ont su faire preuve, en votre nom, les représentants du personnel.

Il ne s’agit pas, soyez en pleinement assurés, de répondre sous la pression à des questions évoquées à l’extérieur et dans certains médias. Non, ces sujets doivent être traités ici, à notre façon, c'est-à-dire dans la sérénité, dans la confiance, sans effets d’annonce ni obsession du court terme. C’est là ma vision des choses.

Le Sénat n’est pas hors de la société. Mais comme les Questeurs ont eu l’occasion de le rappeler en 2012, il nous faut faire preuve de pédagogie et rappeler que la démocratie a un coût. Une assemblée parlementaire ne peut bien fonctionner que si elle reste ouverte sur le monde, à sa diversité et aux questions qui agitent notre époque. Elle a besoin pour cela de fonctionnaires de grande qualité, qui participent de son autonomie.

C’est dans cet esprit de confiance, d’ouverture et de dévouement que nous devons continuer à travailler. Je vous souhaite à mon tour, ainsi qu’à vos familles et ceux qui vous sont chers, une excellente année 2013, dans votre vie personnelle mais aussi au service de notre institution.

Je vous remercie.