Question de M. HENRIET Jacques (Doubs - U.R.E.I.) publiée le 20/11/1979

Le texte de cette question n'est pas disponible en format numérique.

Transmise au ministère : Culture


Réponse du ministère : Culture publiée le 25/03/1980

Le texte de cette réponse n'est pas disponible en format numérique.

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