Question de M. COURTEAU Roland (Aude - SOC) publiée le 15/03/1984

Le texte de cette question n'est pas disponible en format numérique.


Réponse du ministère : Éducation publiée le 24/05/1984

Le texte de cette réponse n'est pas disponible en format numérique.

Erratum : JO du 07/06/1984 p.926

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