Question de M. BATAILLE Jean-Paul (Nord - U.R.E.I.) publiée le 14/06/1984

Le texte de cette question n'est pas disponible en format numérique.


Réponse du ministère : Personnes âgées publiée le 21/02/1985

Le texte de cette réponse n'est pas disponible en format numérique.

Page mise à jour le