Question de M. FAURE Jean (Isère - UC) publiée le 17/12/1985

Le texte de cette question n'est pas disponible en format numérique.


Réponse du ministère : Éducation publiée le 21/12/1985

Réponse apportée en séance publique le 20/12/1985

Le texte de cette réponse n'est pas disponible en format numérique.

Page mise à jour le