Question de M. CLUZEL Jean (Allier - UC) publiée le 13/08/1992

M. Jean Cluzel demande à M. le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture, de bien vouloir lui faire connaître le nombre d'heures de cours suivies par les élèves de l'enseignement secondaire, classe de quatrième, durant l'année scolaire 1991-1992 et durant le mois de mai 1992.

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La question est caduque

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