Question de M. HAMEL Emmanuel (Rhône - RPR) publiée le 17/12/1998

M. Emmanuel Hamel attire l'attention de Mme le ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement sur sa réponse à la question nº 5334 parue à la page 1777 du Journal officiel (Sénat, Débats parlementaires, questions remises à la présidence du Sénat, réponses des ministres aux questions écrites) du 4 juin 1998 dans laquelle il est annoncé que " des études sont actuellement en cours, en particulier pour la détermination d'un marqueur de particules Diesel et pour le développement d'un capteur pour la mesure en continu de ces particules ". Il aimerait savoir si à ce jour de telles études ont été menées à terme et quelles conclusions en ont été tirées.

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Réponse du ministère : Aménagement du territoire publiée le 01/04/1999

Réponse. - La ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement a pris connaissance avec intérêt de la question relative aux études en cours pour la détermination d'un marqueur de particules diesel et pour le développement de capteurs pour la mesure en continu de ces particules. Le ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement a fait établir par l'Institut national de l'environnement industriel et des risques (INERIS) deux études nouvelles sur les particules diesel. La première étude concerne la caractérisation d'un marqueur de particules diesel. Les travaux menés dans le cadre de cette étude avaient pour objectif de déterminer un marqueur, représentatif de la totalité des particules émises, qui ne se dégrade pas au cours du temps et que l'on puisse facilement détecter, prélever et analyser. Pour répondre à ce besoin, la solution la plus immédiate est d'ajouter au carburant un élément qui possède toutes les propriétés d'un marqueur. L'ajout de terres rares comme par exemple le dysprosium est une technique assez lourde mais qui présente l'avantage d'être efficace. Une autre solution consiste à évaluer la teneur en hydrocarbures aromatiques polycycliques issus de la combustion de moteurs thermiques qui est associée aux émissions de particules diesel. Toutefois, l'inconvénient de cette méthode réside dans le fait que des hydrocarbures aromatiques polycycliques peuvent être émis dans l'air ambiant par d'autres installations que les moteurs diesel. Par ailleurs, ces hydrocarbures aromatiques présentent aussi l'inconvénient d'être instables chimiquement, notamment en présence d'un fort ensoleillement. En conclusion, la mesure de la concentration de certaines particules de suie très fines apparaît comme étant probablement le meilleur marqueur pour les particules diesel. En revanche, comme pour les hydrocarbures aromatiques, la combustion diesel n'est pas la seule source d'émission de ce type de particules. La mesure de ce marqueur donne une valeur au pire supérieure, au mieux égale à la valeur que l'on recherche. Dans le cadre de la deuxième étude, l'INERIS s'est intéressé à la faisabilité d'un capteur pour la mesure continue et spécifique des particules diesel. Pour ce faire, il a été réalisé un prototype d'appareil de mesure de particules diesel qui fonctionne avec un détecteur à ionisation de flamme. Les résultats obtenus à l'aide de ce capteur ont permis de discriminer de manière spécifique les particules diesel, toutefois, le montage réalisé ne permet pas de détecter les concentrations rencontrées couramment en milieu urbain. Des investigations complémentaires sont donc en cours pour améliorer la sensibilité de ce capteur.

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