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Liste de rappel des questions posées au Ministère des sports au 02/07/2020 (47)

NuméroAuteurDépôtTitre
06287Michel Savin26/07/2018Avis du CNEN sur la simplification des normes sportives
06463Frédéric Marchand02/08/2018Reconnaissance du sport comme grande cause nationale
06512Jean-François Longeot02/08/2018Création de l'agence de financement et d'appui à la haute performance sportive et au développement des pratiques
08246Isabelle Raimond-Pavero20/12/2018Conséquences de la diminution des moyens budgétaires dédiés au sport en France
08875Frédérique Puissat14/02/2019Difficultés de l'accès et de l'usage des sites naturels d'escalade
09114Jérôme Durain21/02/2019Formation des éducateurs et protection des joueurs de rugby
09716Michel Savin28/03/2019Bourses à destination des sportifs
09734Michel Savin28/03/2019Avis du CNEN sur la simplification des normes sportives
10602François Bonhomme30/05/2019Insuffisance des conditions de sécurité des baignades et d'encadrement en matière d'apprentissage des nages
10617Michel Savin30/05/2019Projet « confiance et sport » et création d'un parcours sportif
10943Yves Détraigne20/06/2019Inégalités de salaires existant entre les joueuses et les joueurs composant l'équipe de France
11305Frédérique Puissat04/07/2019Encadrement professionnel d'activités sportives placées sous environnement spécifique sans certifications requises
11377Cyril Pellevat11/07/2019Formation des guides de montagne
11438Yves Détraigne11/07/2019Droit des baignades
11534Anne-Catherine Loisier18/07/2019Situation des maîtres-nageurs sauveteurs
11892Martine Berthet01/08/2019Normes d'encadrement professionnel, hors de France, d'activités sportives de type « trek / randonnées en montagne »
12082Daniel Gremillet29/08/2019Pénurie de maîtres-nageurs sauveteurs
12476Michel Dagbert03/10/2019Pénurie de maîtres-nageurs
12541Michel Laugier10/10/2019Promotion audiovisuelle du golf
12604Michel Savin17/10/2019Responsabilité des bénévoles dans les associations sportives
12694Jacqueline Eustache-Brinio24/10/2019Neutralité lors des jeux olympiques de Paris 2024
13102Yves Détraigne14/11/2019Inégalités de salaires existant entre les joueuses et les joueurs composant l'équipe de France
13198Mathieu Darnaud21/11/2019Dissolution du centre national pour le développement du sport
13261Jean-Pierre Decool28/11/2019Pratiques anticoncurrentielles dans le sport
13447Marie-Françoise Perol-Dumont12/12/2019Homophobie dans le milieu sportif
13484Martine Berthet12/12/2019Normes d'encadrement professionnel, hors de France, d'activités sportives de type « trek / randonnées en montagne »
13573Jean Louis Masson19/12/2019Classement d'un site d'escalade
13698Sylviane Noël09/01/2020Manque de maîtres-nageurs sauveteurs et de personnes titulaires du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique
13884Jean-Raymond Hugonet16/01/2020Obligation de fournir un certificat médical lors de l'inscription à une activité sportive
13888Jacqueline Eustache-Brinio16/01/2020Neutralité lors des jeux olympiques de Paris 2024
14019Alain Richard30/01/2020Insuffisance d'effectifs de maîtres-nageurs sauveteurs
14589Jacques-Bernard Magner05/03/2020Formation des maîtres-nageurs sauveteurs
15233Annick Billon16/04/2020Carte professionnelle
15246Michel Savin16/04/2020Élections dans les fédérations sportives
15247Michel Savin16/04/2020Contrôle d'honorabilité des diplômés du ministère des sports
15431Michel Canevet23/04/2020Conditions d'attribution des cartes professionnelles
15437Marie-Pierre Monier23/04/2020Aide aux clubs sportifs face à la crise sanitaire
15493Dominique Estrosi Sassone23/04/2020Situation des centres équestres face à la crise sanitaire de Covid-19
15514Pascal Allizard23/04/2020Situation des centres équestres
15556Patricia Schillinger23/04/2020Situation des clubs de football de ligue 1 face à la crise du Covid-19
15622Pascal Allizard23/04/2020Situation des entreprises de loisirs en intérieur
15676Sylviane Noël30/04/2020Nouvelle réglementation édictée par le ministère des sports impactant la profession des accompagnateurs en montagne
15677Dominique Estrosi Sassone30/04/2020Arrêté du 9 mars 2020 modifiant le code du sport
15739Didier Mandelli30/04/2020Réouverture des parcours de golf dans le cadre du déconfinement
15749Patrice Joly30/04/2020Situation des pratiquants et des professionnels des activités en pleine nature
15750Patrice Joly30/04/2020Difficultés des associations sportives en période de confinement
15773Philippe Mouiller30/04/2020Situation du football amateur français