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TurcProjet de loi de finances pour 2013 : Défense : équipement des forces
22 novembre 2012 :
Budget - Défense : équipement des forces
( avis - première lecture )
- Par MM. Daniel REINER, Xavier PINTAT et Jacques GAUTIER
au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées - Sommaire
- Dossier législatif
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- Tous les documents sur ces thèmes :
Avis n° 150 (2012-2013) de MM. Daniel REINER, Xavier PINTAT et Jacques GAUTIER, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, déposé le 22 novembre 2012
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- PRINCIPALES OBSERVATIONS DES RAPPORTEURS
- INTRODUCTION
- CHAPITRE PREMIER - MISE EN PERSPECTIVE :
L'EQUIPEMENT DES FORCES AU SEIN DE LA MISSION DEFENSE
- I. LA PROGRAMMATION 2009-2014 : UNE
TRAJECTOIRE (TROP) AMBITIEUSE, DES HYPOTHÈSES (TROP)
VOLONTARISTES
- II. 2009-2012 : UNE EXÉCUTION EN TROMPE
L'OEIL
- III. LE PLF 2013 : UNE STABILISATION QUI
S'ÉCARTE ENCORE DAVANTAGE DU FORMAT DU LIVRE BLANC 2008
- IV. LES PERSPECTIVES DE LA LOI DE PROGRAMMATION DES
FINANCES PUBLIQUES 2012-2017 : UN ABANDON DÉFINITIF DU FORMAT
2008
- V. LA NÉCESSITÉ D'UNE NOUVELLE
ANALYSE STRATÉGIQUE
- I. LA PROGRAMMATION 2009-2014 : UNE
TRAJECTOIRE (TROP) AMBITIEUSE, DES HYPOTHÈSES (TROP)
VOLONTARISTES
- CHAPITRE II - LE PROGRAMME D'ÉQUIPEMENT DES
FORCES DANS LE PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2013
- CHAPITRE III - L'AVANCEMENT DES OPÉRATIONS
D'ÉQUIPEMENT
- I. DISSUASION
- II. COMMANDEMENT ET MAÎTRISE DE
L'INFORMATION
- III. PROJECTION, MOBILITÉ, SOUTIEN
- 1. L'hélicoptère NH90 - sous-action
08*47
- 2. L'avion de transport militaire A 400M -
sous-action 8*42
- 3. Projeter les forces-autres opérations
(TLRA - AUG - DIRCM - CASA CN 235 - EPC) - sous-action 8*43
- 4. Le porteur polyvalent terrestre - sous-action
8*51
- 5. Maintenir le potentiel ami et autre (MRTT,
Flotte logistique, rénovation des avions école Alphajet - AEJPT)
- sous-action 8*53
- 6. Assurer la mobilité (SPRAT - PVP) -
sous-action 8*48
- 7. Assurer la mobilité - rénovation
Cougar - sous-action 8*46
- 8. Le BPC - sous-action 8*54 (plan de relance
projection)
- 1. L'hélicoptère NH90 - sous-action
08*47
- IV. ENGAGEMENT ET COMBAT
- 1. Le programme Rafale - sous-action
9*59
- 2. Les frégates multi-mission - FREMM
sous-action 9*73
- 3. Les sous-marins d'attaque Barracuda -
sous-action 9*74
- 4. Opérer en milieu hostile autres
opérations et conduite des opérations spéciales -
sous-action 9*75
- 5. VBCI - sous-action 9*66
- 6. Frapper à distance - « autres
opérations » - sous-action 9*61
- 7. Le Tigre - sous-action 9*68
- 8. Le Missile de croisière naval (MDCN) -
sous-action 9*56
- 9. Félin - sous-action 9*65
- 10. Évolution de l'Exocet - sous-action
9*71
- 11. Artémis - FTL - future torpille lourde
- sous-action 9*69
- 12. AASM - sous-action 9*58
- 13. SCORPION étape 1 - sous action
9*77
- 14. Le véhicule à haute
mobilité - VHM sous-action 9*72
- 15. Opérer en milieu hostile - CARACAL -
sous-action 9*76
- 16. Torpilles légères MU 90 -
sous-action 9*70
- 1. Le programme Rafale - sous-action
9*59
- V. PROTECTION ET SAUVEGARDE
- 1. La famille de systèmes sol-air futurs -
FSAF - sous-action 10*82
- 2. Assurer la protection des forces et des sites :
autres opérations DETECBIO - SPECTRE - sous-action 10*86
- 3. Assurer la protection des forces et des sites -
autres opérations - sous-action 10*79
- 4. Rénovation à mi-vie du missile
Mistral - RMV Mistral - sous-action 10*83
- 5. Les frégates anti-aérienne
Horizon - sous-action 10*84
- 6. Système principal de missile
antiaériens (PAAMS) - sous-action 10*85
- 1. La famille de systèmes sol-air futurs -
FSAF - sous-action 10*82
- VI. PRÉPARATION ET CONDUITE DES
OPÉRATIONS D'ARMEMENT
- I. DISSUASION
- CONCLUSION
- TRAVAUX PREPARATOIRES À L'EXAMEN DE LA
MISSION DÉFENSE
- EXAMEN EN COMMISSION
