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1 Cette hausse serait liée à des mouvements de personnel de la cellule télécommunications de la Polynésie française.

2 Voir le rapport budgétaire pour avis n° 87, tome XXI, sur le projet de loi de finances pour 1998, pages 10 et suivantes;

3 Avec le groupe d'études sénatorial sur l'avenir de la Poste et des Télécommunications,

4 " Sauver La Poste ; devoir politique, impératif économique ", en commun avec le groupe d'Etudes sur l'avenir de la Poste - Sénat n° 42, 1997-1998.

5 La SOFRES.

6 Hors crédits immobiliers

7 Ainsi que le Groupe d'Etudes sur l'avenir de la Poste.

8 Voir le rapport précité de Gérard Larcher " Sauver La Poste : devoir politique, impératif économique ".

9 Commission supérieure des services publics des postes et télécommunications.

10 Voir l'article de votre rapporteur dans la revue " Maires de France " du mois d'octobre 1998.

11 Etude de l'IDATE réalisée pour l'ART dont les résultats sont cités dans le rapport annuel de l'autorité.

12 Appels émanant d'un poste fixe et dirigés vers un téléphone mobile

13 Page 45 de son rapport annuel

14 Global System for Mobile communication : norme utilisée notamment par Itinéris et SFR

15 Connexion physique et logique des différents réseaux de télécommunications pour permettre à leurs différents utilisateurs de communiquer librement.

16 Groupe Suez - Lyonnaise des Eaux

17 Opérateur Médiaréseaux Marne

18 Source : Association des villes câblées.

19 Décision n° 98-678, Journal officiel du 23 septembre

20 Décision n° 98-526 du 19 juin, Journal officiel du 11 août

21 En conclusion de son premier rapport annuel.

22 Le remarquable rapport précité de notre collègue Gérard Larcher " Sauver La Poste : devoir politique, impératif économique " qualifiait d'ailleurs ce système de " détournement " (page 289).

23 n° 283, Assemblée nationale, annexe au procès-verbal de la séance du 17 novembre 1997.

24 N° I-46.

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