ANNEXE

1. Personnalités auditionnées par le rapporteur

Union sociale pour l'habitat (USH)

- Mme Dominique Dujols ; directrice des relations institutionnelles et du partenariat ;

- Mme Florence Slove ; directrice des affaires juridiques et fiscales ;

- M. Raphaël Besozzi , conseiller technique.

Fédération Française des Sociétés d'Assurances (FFSA)

M. Jean-Marc Lamere , délégué général ;

- M. Claude Delpoux , directeur assurances de biens et de responsabilité ;

- M. Jean-Claude Laborde , sous-directeur, conseiller parlementaire.

Assemblée Permanente des Chambres d'Agriculture (APCA)

- M. Guy Vasseur , président de la commission environnement ;

- M. Guillaume Baugin , chargé des relations avec le Parlement.

Assemblée des départements de France (ADF)

- M. René Beaumont , président de l'institution Saône-Doubs ;

- Mlle Marie Jouvien , chargée des relations avec le Parlement.

Union des Industries chimiques (UIC)

- M. Jean-Michel Uytterhaegen , directeur du département technique ;

- M. Alain Pierrat , sécurité industrielle, département technique ;

- Mme Valérie Boiron , juriste, département technique.

2. Déplacement en Seine-Maritime le vendredi 11 avril 2003

Réunion de travail : personnes rencontrées

- M. Charles Revet , sénateur, président du Conseil général de la Seine-Maritime ;

- M. Jean Aribaud , préfet de la région Haute-Normandie ;

- M. Morel , secrétaire général de la Préfecture ;

- M. Debray , directeur de la DATEF (aménagement du territoire et finances) ;

- Mme Meier , directrice du service interministériel régional des affaires civiles et économiques de défense et de protection civile de la Préfecture ;

- M. Yves Rauch , directeur départemental de l'équipement adjoint ;

- M. Bruno Dumont , chef du service environnement ;

- M. Laurent Lagonotte , stagiaire de l'ENA ;

- M. Lebret , directeur du service géologique régional de Haute-Normandie ;

- M. Pajaniradja , délégué départemental de Météo-France ;

- M. Manier , directeur du Centre d'études techniques de l'équipement (CETE) ;

- Mme Tromas , responsable de la Délégation interservices de l'Eau ;

- M. Daras , vice-président de la fédération, secrétaire du SAGE du Cailly et du bassin versant du Haut Cailly ;

- M. Cortinovis , vice-président de la fédération, président du syndicat de bassin versant de l'Austreberthe ;

- M. Tugaut , vice-président de la Fédération, vice-président du syndicat de bassin versant de la Lézarde ;

- M. Morin , président du Syndicat de bassin versant de la Varenne ;

- Mme Lebourg , président du syndicat de bassin versant de la Saône-Vienne-Scie ;

- M. Foulex , directeur de la Fédération ;

- M. Topin , ingénieur de bassin versant de la Lézarde ;

- M. Hauchard , ingénieur du bassin versant de la Lézarde ;

- Mlle Briel de la Fédération de l'eau ;

- Mme Godot , juriste du cabinet SOGETI ;

- M. Chauvet , conseiller général de Buchy ;

- Mme Marquet du service de l'eau au Conseil général ;

- M. Peralta , maire de Gruchet-le-Valasse ;

- M. Farge , directeur de l'association des maires.

Visite de l'Usine de Grande-Paroisse (Grand-Quevilly)

- M. Jean-Pierre Debin , directeur ;

- Mme Valérie Abel , responsable de la communication.

Rencontre avec les services de l'Etat

- M. Philippe Guignard , directeur de la DRIRE ;

- M. Jean-Pierre Guerin, inspecteur des installations classées.

Audition des « Verts de Haute-Normandie »

- M. Jean-Pierre Girod , vice-président du Conseil régional ;

- M. Guillaume Grima , secrétaire général.

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