Rapport n° 300 (1979-1980) de M. Paul SERAMY , fait au nom de la commission des affaires culturelles, déposé le 9 juin 1980
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Sommaire du rapport
Introduction
Première partie (p.1)
I. LE SYSTEME EDUCATIF ET L'INSERTION PROFESSIONNELLE DES JEUNES (p.3)
A. Les causes de l'abandon du système éducatif (p.4)
B. Le niveau des élèves au sortir du système éducatif (p.7)
II. LES MESURES PRISES POUR AMELIORER LA FORMATION PROFESSIONNELLE DES JEUNES (p.12)
A. Les actions en faveur des jeunes à la recherche d'un emploi (p.13)
B. Les séquences éducatives en entreprises (p.14)
Deuxième partie
I. LIMITES ET AMBITIONS DU PROJET DE LOI (p.18)
A. Un projet au contenu limité (p.19)
B. Un projet aux objectifs ambitieux (p.20)
II. ANALYSE DES ARTICLES ET OBSERVATIONS DU RAPPORTEUR (p.23)
Art. 1er (p.23)
Art. 2 (p.26)
Art. 2 bis (p.29)
Art. 3 (p.30)
Art. 4 (p.31)
Art. 5 (p.32)
Art. 7 (p.34)
Art. 15 bis (p.35)
Art. 20 ter (p.35)
Troisième partie
Examen en commission (p.37)
I. Audition de M. Jacques LEGENDRE, Secrétaire d'Etat auprès du ministre du Travail chargé de la formation professionnelle (p.37)
II. Adoption du rapport et des amendements par la commission (p.39)
III. Tableau comparatif (p.40)
IV Texte des amendements de la commission (p.50)
Annexes
1. Circulaire n° 79-219 du 16 juillet 1979 (p.54)
2. Relevé de conclusions du 13 février 1979 établi par le Ministère de l'Education (p.61)
3. Formations professionnelles alternées organisées par les universités (p.67)
La formation professionnelle (p.37)
II. Adoption du rapport et des amendements par la commission (p.39)
III. Tableau comparatif (p.40)
IV. Texte des amendements de la commission (p.50)