Avis n° 307 (1979-1980) de M. Jean SAUVAGE , fait au nom de la commission des affaires culturelles, déposé le 12 juin 1980
Avertissement : le texte intégral de ce rapport n'est pas disponible en ligne.
Sommaire du rapport
I Introduction (p.1)
II Analyse du texte transmis au Sénat (p.1)
III Historique des travaux du Sénat (p.2)
IV Situation juridique actuelle (p.4)
Composition des conseils (p.4)
Le Président de l'université (p.5)
V La situation de fait (p.6)
Les différentes catégories d'enseignants (p.6)
Les personnalités extérieures (p.7)
Les ATOS (p.7)
Les étudiants (p.7)
Récapitulation (p.9)
VI Principes de réflexion de la commission (p.11)
Composition des conseils (p.11)
L'élection des Présidents de conseils d'administration et de directeurs d'UER (p.15)
VII Examen des articles (p.17)
VIII Conclusions (p.26)
IX Amendements (p.28)
X Tableau comparatif (p.30)
XI Annexes (p.32)
Audition de la commission permanente de la conférence des Présidents d'universités (p.32)
Statut particulier du corps de professeurs des universités et de maîtres-assistants (p.36)