Proposition de résolution sur la communication de la Commission européenne au Conseil et au Parlement européen relative à l'approche de l'Union européenne en vue du cycle du millénaire de l'OMC

¹ La communication de la Commission européenne au Conseil et au Parlement européen du 8 juillet 1999 relative à l'approche de l'Union européenne en vue du cycle du millénaire de l'Organisation mondiale du commerce (COM [1999] 331 final/document n° E 1285).

² Conclusions du Conseil du 26 octobre 1999 sur la préparation de la troisième conférence ministérielle de l'OMC.

³ Proposition de résolution n°46 de MM. Jean Bizet et Marcel Deneux sur la communication de la Commission européenne au Conseil et au Parlement européen COM/1999/331 final du 8 juillet 1999 relative à l`approche de l'Union européenne en vue du cycle du millénaire de l'organisation mondiale du commerce (N° E 1285).

⁴ Proposition de résolution n°47 de MM. Marcel Deneux et Jean Bizet au non de la Délégation pour l'Union européenne sur la communication de la Commission européenne au Conseil et au Parlement européen COM/1999/331 final du 8 juillet 1999 relative à l`approche de l'Union européenne en vue du cycle du millénaire de l'organisation mondiale du commerce (N° E 1285).

⁵ Proposition de résolution n°55 de Mme Hélène LUC, MM. Gérard LE CAM, Jack RALITE et les membres du groupe Communiste Républicain et Citoyen sur la communication de la Commission européenne au Conseil et au Parlement européen COM/1999/331 final du 8 juillet 1999 relative à l`approche de l'Union européenne en vue du cycle du millénaire de l'organisation mondiale du commerce (N° E 1285).

⁶ Rapport d'information n° 39 (1999-2000) présenté par MM. M. Deneux, J. Bizet et B. Dussaut au nom du groupe de travail sur les industries agro-alimentaires.

⁷ Rapport pour avis n° 67 (1998-1999) de M. Marcel Vidal de la Commission des affaires culturelles sur les crédits du cinéma et du théâtre dramatique.