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Travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la première partie de la 52ème session ordinaire (2006) de cette assemblée

 

F. LE FINANCEMENT DES PENSIONS DE L'UEO DANS LE CONTEXTE DES RÉGIMES DE PENSIONS DES ORGANISATIONS COORDONNÉES - PROJET DE BUDGET DE L'ASSEMBLÉE POUR 2006 - AVIS DU CONSEIL

Après avoir débattu du Document 1934, l'Assemblée a adopté la Recommandation n° 781

G. LA RECHERCHE EN MATIÈRE DE SÉCURITÉ EN EUROPE - RÉPONSE AU RAPPORT ANNUEL DU CONSEIL

À la suite du débat sur le Rapport 1931, l'Assemblée a adopté, outre des amendements, la Recommandation n° 782, à l'unanimité.

H. LE DÉPLOIEMENT D'ARMEMENTS DANS L'ESPACE

Le débat sur le Rapport 1932 débouche sur l'adoption de la Recommandation n° 783.

I. LE RÔLE DE LA FORCE DE GENDARMERIE EUROPÉENNE

Le rapport 1928 contenait une proposition de Recommandation, qui est adoptée à l'unanimité sous le n° 784.

J. LA NON-PROLIFÉRATION DES ARMES DE DESTRUCTION MASSIVE

À la suite du débat portant sur le Rapport 1938, la Recommandation n° 785 est adoptée avec un amendement.

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Ont participé aux travaux de l'Assemblée de l'UEO lors de cette première partie de la session ordinaire 2006 :

Outre le Président Jean-Pierre Masseret, Mme Josette Durrieu, MM. Jean-Guy Branger, Daniel Goulet et Yves Pozzo di Borgo, Sénateurs, et, outre le Président Bernard Schreiner, MM Jean-Pierre Kucheida, Guy Lengagne, Jean-Claude Mignon, Marc Reymann et André Schneider, Députés.