Allez au contenu, Allez à la navigation



Les établissements chargés d'accueillir les personnes âgées (annexes)

14 juin 1983 : Personnes âgées - les établissements chargés d'accueillir les personnes âgées (annexes) ( rapport de commission d'enquête )

 

Rapport n° 392 (1982-1983) de M. Jean CHÉRIOUX, fait au nom de la commission de contrôle, déposé le 14 juin 1983

Disponible au format Acrobat (1 Moctet)

N° 392

SÉNAT

SECONDE SESSION ORDINAIRE DE 1982-1983

Annexe au procès-verbal de la séance du 14 juin 1983.

RAPPORT

FAIT

au nom de la commission de contrôle (1) sur les établissements chargés d'accueillir les personnes âgées créée en vertu de la résolution adoptée par le Sénat le 17 décembre 1982.

Par M. Jean CHERIOUX

Sénateur.

__________

TOME II
ANNEXES

__________

(1) Cette commission est composée de MM. Jean Colin. président. M. Jean Béranger, Mme Cécile Goldet, MM. Pierre-Christian Taittinger, Vice-présidents. Pierre Bouneau, Mme Monique Midy, MM. Paul Robert, Secrétaires, Jean Cherioux. Rapporteur, MM. Charles Bonifay, Jean-Pierre Cantegrit, Pierre Ceccaldi-Pavard, François Collet, Pierre Gamboa, Alfred Gérin, Paul Guillaumot, Louis Jung, Mme Genevieve Le Bellegou-Béguin, MM. Pierre Louvot, Jean Madelain, Pierre Matraja, Louis Souvet.

Voir les numéros :

Sénat : 104, 136 (1982-1983).

Personnes âgées - Commission d'enquête et de de contrôle - Etablissements d'hospitalisation, de soins et de cure