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Les orientations de la politique spatiale française et européenne (conclusions du rapporteur)

18 décembre 1991 : Les orientations de la politique spatiale française et européenne (conclusions du rapporteur) ( rapport de l'opecst )

 

Rapport n° 213 (1991-1992) de M. Paul LORIDANT, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, déposé le 18 décembre 1991

Disponible au format Acrobat (19 Moctets)

N° 2501

ASSEMBLÉE NATIONALE

CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958

NEUVIEME LÉGISLATURE

PREMIÈRE SESSION ORDINAIRE DE 1991-1992

N° 213

SÉNAT

PREMIERE SESSION ORDINAIRE DE 1991-1992

Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 18 décembre 1991

Annexe au procès-verbal de la séance du 18 décembre 1991

OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION

DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES

RAPPORT

sur

Les orientations de la politique spatiale française et européenne

par M. Paul LORIDANT, Sénateur

TOME I : CONLUSIONS DU RAPPORTEUR

Déposé sur le Bureau de l'Assemblée nationale

par M. Jean-Yves LE DÉAUT

Président de l'Office.

Déposé sur le Bureau du Sénat

par M. Jean FAURE

Vice-Président de l'Office.